Arrêts

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  1. Arrêt 123789 de 12/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile auprès des autorités compétentes … d’audition. votre demande d’asile est à nouveau soumise à …

  2. Arrêt 123792 de 12/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    introduit une demande d’asile à cette même date. vous … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez un certificat … cadre de votre demande d’asile, le commissariat général se …

  3. Arrêt 123786 de 12/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    introduit une demande d’asile. à l’appui de celle- ci … l’appui de votre demande d’asile vous déposez votre passeport … l’appui de votre demande d’asile, et ce afin de renforcer …

  4. Arrêt 123788 de 12/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous avez invoqué les faits … et vous avez demandé l’asile le 8 avril 2013 auprès des autorités … tout comme votre récit d’asile entre totalement en contradiction …

  5. Arrêt 123785 de 12/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    introduit une demande d’asile à cette même date. vous … l’appui de votre demande d’asile, vous avez produit votre … l’entièreté de votre demande d’asile uniquement sur la crainte …

  6. Arrêt 123787 de 12/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    introduit une demande d’asile à l’office des étrangers … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez votre carte … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  7. Arrêt 123760 de 09/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    examen de la demande d’asile de la partie requérante. par …

  8. Arrêt 123684 de 08/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    l’appui de votre demande d’asile. depuis janvier 2008, vous … l’appui de votre demande d’asile : votre carte d’identité nationale … introduit de demande d’asile ; votre explication est la …

  9. Arrêt 123579 de 06/05/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PINTIAUX G.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … territoire – demandeur d’asile, pris le 11 juillet 2013 … un terme à la demande d’asile introduite par la partie …

  10. Arrêt 123561 de 06/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    d’emprunt. vous avez demandé l’asile en belgique le 23 juillet … présentés par le demandeur d’asile). en effet, si vous avez … présentés par le demandeur d’asile) ; ces documents attestent …

  11. Arrêt 123563 de 06/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le 16 août 2012. b. motivation il … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  12. Arrêt 123509 de 30/04/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PINTIAUX G.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … territoire – demandeur d’asile, pris le 5 décembre 2012 … un terme à la demande d’asile introduite par la partie …

  13. Arrêt 123417 de 30/04/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile, laquelle s’est clôturée … une deuxième demande d’asile, laquelle s’est clôturée …

  14. Arrêt 123423 de 30/04/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile, laquelle s’est clôturée … une deuxième demande d’asile, laquelle s’est clôturée …

  15. Arrêt 123330 de 29/04/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … territoire – demandeur d’asile, pris le 22 avril 2013 …

  16. Arrêt 123370 de 29/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez votre demande d’asile le 13 août 2012 auprès … base de votre demande d’asile, ôtant toute crédibilité …

  17. Arrêt 123190 de 29/04/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile auprès des autorités … territoire – demandeur d’asile. le 10 janvier 2008 …

  18. Arrêt 122987 de 24/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 27 août 2012. a l’appui … l’appui de votre demande d’asile, vous avez déposé la copie …

  19. Arrêt 122765 de 22/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    décembre 1980. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … risque pour les demandeurs d’asile togolais déboutés en cas …

  20. Arrêt 122807 de 22/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    introduit votre demande d’asile à l’office des étrangers … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez une attestation … base de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  21. Arrêt 122771 de 22/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    décembre 1980. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … antérieur de sa demande d’asile, est sans pertinence. en …

  22. Arrêt 122725 de 18/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAHIELS J.

    introduit votre demande d’asile le 29 septembre 2011. a … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez votre carte … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  23. Arrêt 122657 de 17/04/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … territoire – demandeur d’asile, pris le 1er octobre 2012 … introduit une demande d’asile. cette demande …

  24. Arrêt 122380 de 11/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    introduisiez une demande d’asile. vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile, vous aviez déposé les … cadre de votre demande d’asile en estimant qu’il n’était …

  25. Arrêt 122363 de 11/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    introduit une demande d’asile à l’office des étrangers … l’appui de votre demande d’asile, vous avez déposé votre … constate que vous demandez l’asile en belgique parce que vous …

  26. Arrêt 122362 de 11/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … fondez votre demande d’asile. or, force est de constater … à l’appui de votre demande d’asile) et qu’elles se sont rendues …

  27. Arrêt 122378 de 11/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … avez introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … décrédibilisent votre récit d’asile et, partant empêchent de …

  28. Arrêt 122316 de 10/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    introduit votre demande d’asile le 14 juillet 2011. a l’appui … base de votre demande d’asile sont établis. en premier … base de votre demande d’asile sont établis. dès lors …

  29. Arrêt 122257 de 09/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    parties. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations …

  30. Arrêt 122213 de 08/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    parties. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … l’appui de sa demande d’asile. ces motifs sont conformes … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut …

  31. Arrêt 122176 de 07/04/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PINTIAUX G.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  32. Arrêt 122119 de 03/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations …

  33. Arrêt 122120 de 03/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    parties. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations …

  34. Arrêt 122117 de 03/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile ne peuvent inverser le sens …

  35. Arrêt 121877 de 31/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAHIELS J.

    l’appui de votre demande d’asile : le 7 juillet 2012, vous … introduit votre demande d’asile. b. motivation l’analyse … central de votre demande d’asile. ainsi, les seules indications …

  36. Arrêt 121964 de 31/03/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … requérant a demandé l’asile aux autorités belges. le … requérant à sa demande d’asile. 1.2. le 13 juin 2012 …

  37. Arrêt 121503 de 27/03/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … territoire – demandeur d’asile, pris le 22 mai 2013 … terme à la demande d’asile introduite par la partie …

  38. Arrêt 121702 de 27/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduisez votre demande d’asile le 18 juillet 2011. a l’appui … l’appui de votre demande d’asile, vous versez au dossier administratif … défenderesse rejette la demande d’asile de la requérante en raison …

  39. Arrêt 121649 de 27/03/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … belge et a sollicité l’asile le lendemain. la procédure … lendemain. la procédure d’asile s’est clôturée par une …

  40. Arrêt 121398 de 25/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile le 02.05.2012 à l’office … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez : un acte … base de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  41. Arrêt 121399 de 25/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 7 mai 2013. b. motivation en … décrédibilise encore votre récit d’asile. ainsi, interrogé sur la …

  42. Arrêt 121395 de 25/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile le 3 mai 2013 en invoquant … pour que votre demande d’asile puisse relever du champ d’application … l’appui de votre demande d’asile, à savoir une carte d’identité …

  43. Arrêt 121427 de 25/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … crédibilité à votre récit d’asile et, partant empêchent de …

  44. Arrêt 121352 de 24/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    parties. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … revient aux instances d’asile de dissiper tout doute qui …

  45. Arrêt 121176 de 20/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    parties. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … aborde dans sa demande d’asile, que de ses aptitudes linguistiques …

  46. Arrêt 121051 de 20/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    lendemain. vous avez demandé l’asile car vous craignez votre père, qui … l’appui de votre demande d’asile : en cas de retour au togo … cadre de votre demande d’asile, il vous appartient de convaincre …

  47. Arrêt 121177 de 20/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    parties. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations …

  48. Arrêt 121198 de 20/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    introduit une demande d’asile le 7 octobre 2013. vous … l’appui de votre demande d’asile : vous étiez membre de … l’appui de votre demande d’asile, vous avez déposé les copies …

  49. Arrêt 120930 de 19/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    introduit une demande d’asile. à l’appui de celle-ci … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez une copie … l’appui de votre demande d’asile sont celles qui ont motivé …

  50. Arrêt 120924 de 19/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    introduit votre demande d’asile le 18 août 2011. le 6 novembre … l’appui de votre demande d’asile, vous avez déclaré craindre … l’appui de votre demande d’asile, vous avez déposé un certificat …

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