Arrêts

Nombre de résultats: 2959 (2551 - 2600)

  1. Arrêt 79569 de 19/04/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    une deuxième demande d’asile le 9 septembre 2011. vous … votre seconde demande d’asile démontrent de manière certaine … certaine que les instances d’asile auraient pris une décision …

  2. Arrêt 79683 de 19/04/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    introduit une demande d’asile le lendemain. vous invoquez … l’appui de votre demande d’asile : vous possédiez un débit … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  3. Arrêt 79230 de 16/04/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile, à l'immigration et à l'intégration … introduit une demande d’asile laquelle s’est clôturée …

  4. Arrêt 79202 de 13/04/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  5. Arrêt 78509 de 30/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile. cette procédure s’est …

  6. Arrêt 78633 de 30/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … mars 2010 une demande d’asile. cette demande a fait l’objet …

  7. Arrêt 78493 de 30/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … requérant a demandé l’asile aux autorités belges. cette …

  8. Arrêt 78532 de 30/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile, et le 25 mai 2010, une décision …

  9. Arrêt 78495 de 30/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile auprès des autorités belges …

  10. Arrêt 78684 de 30/03/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    introduit une demande d’asile, le 27 mai 2010. vous invoquez … l’appui de votre demande d’asile ne peuvent être rattachés … substantiellement sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  11. Arrêt 78251 de 29/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  12. Arrêt 78359 de 29/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    politique de migration et d’asile et, désormais, par le secrétaire … secrétaire d’etat à l’asile, à l’immigration et à … territoire – demandeur d’asile », pris le 5 décembre 2011 …

  13. Arrêt 78362 de 29/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile, laquelle s’est clôturée …

  14. Arrêt 78323 de 29/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    politique de migration et d'asile et, désormais, par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile le lendemain. la procédure d’ …

  15. Arrêt 78342 de 29/03/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits suivants. vous … belgique. vous avez demandé l’asile auprès de l’office des … accordée à votre récit d'asile. enfin, à signaler également …

  16. Arrêt 78344 de 29/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … 2000. la procédure d’asile s’est clôturée par une … politique de migration et d'asile en délivrant le modèle …

  17. Arrêt 78155 de 27/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … durant sa procédure d’asile qui a commencé en date du …

  18. Arrêt 78169 de 27/03/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits suivants. vous … en belgique. vous avez demandé l’asile auprès de l’office des … décrédibiliser votre récit d’asile. il ressort de l'analyse …

  19. Arrêt 78170 de 27/03/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … cadre de votre demande d’asile. interrogé sur la situation … l’appui de votre demande d’asile. la copie de la page visa …

  20. Arrêt 78134 de 27/03/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    introduit une demande d’asile le 4 octobre 2010. a l’appui … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  21. Arrêt 78160 de 27/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PINTIAUX G.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile, laquelle s’est clôturée …

  22. Arrêt 77823 de 23/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile. 1.2. le 1er avril 2011 …

  23. Arrêt 77826 de 23/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile. 1.2. le 1er avril 2011 …

  24. Arrêt 77739 de 22/03/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    introduit une demande d’asile le 26 avril 2010. vous déclarez … l’appui de votre demande d’asile ne peuvent être rattachés … l’appui de votre demande d’asile ne sont pas rattachables …

  25. Arrêt 77784 de 22/03/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    introduit une demande d’asile le 20 octobre 2010. vous … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  26. Arrêt 77575 de 20/03/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits suivants … belgique. vous avez demandé l’asile auprès de l’office des … l’analyse de votre récit d’asile permettant au commissariat …

  27. Arrêt 77495 de 19/03/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    politique de migration et d'asile et désormais par la secrétaire … la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … une première demande d’asile. le 30 septembre 2009 …

  28. Arrêt 77322 de 15/03/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VERDICKT B.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits exposés dans … capacités d’un demandeur d’asile de s’acquitter de la charge …

  29. Arrêt 76711 de 07/03/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    introduit une demande d’asile le lendemain. vous invoquez … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas … lien avec votre demande d’asile. enfin, vous avez déposée …

  30. Arrêt 76221 de 29/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DELAHAUT V.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile qui a fait l’objet d’une …

  31. Arrêt 76207 de 29/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DELAHAUT V.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l’intégration … introduit une demande d’asile qui a donné lieu à une décision …

  32. Arrêt 76025 de 28/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    secrétaire d'etat à l'asile, à l'immigration et à l'intégration … 2007 et a sollicité l’asile le 3 janvier 2008. la procédure … janvier 2008. la procédure d’asile s’est clôturée par une …

  33. Arrêt 76082 de 28/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    avez introduit une demande d'asile à l'office des étrangers … l’appui de votre demande d’asile : vous déclarez être membre … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  34. Arrêt 75886 de 27/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    2010. vous avez demandé l'asile le 13 août 2010. b. motivation dans … cadre de votre demande d’asile, il vous appartient de convaincre … l’appui de votre demande d’asile comme crédibles. d’autant …

  35. Arrêt 75895 de 27/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    introduit une demande d’asile le lendemain. vous invoquez … l’appui de votre demande d’asile : depuis 2003, vous êtes … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez votre carte …

  36. Arrêt 75705 de 24/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    politique de migration et d'asile, et désormais représenté … secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … requérante a demandé l’asile aux autorités belges. par …

  37. Arrêt 75703 de 24/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    politique de migration et d'asile, et désormais représenté … secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration …

  38. Arrêt 75653 de 23/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits suivants … introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … l’ensemble de votre récit d’asile. ensuite, votre détention …

  39. Arrêt 75421 de 17/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    où vous avez demandé l’asile sous votre véritable identité … débouté de cette demande d’asile et vous avez demandé un … 2010 en vue de demander l’asile, ce que vous avez fait auprès …

  40. Arrêt 75310 de 16/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    introduit une demande d’asile le lendemain. vous invoquez … l’appui de votre demande d’asile : vous êtes inspecteur … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez la copie …

  41. Arrêt 75276 de 16/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    l’appui de votre demande d’asile. vous étiez sympathisant … introduisiez votre demande d’asile. b. motivation il n’est … vous basez votre demande d’asile sur une détention suite …

  42. Arrêt 75252 de 16/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    politique de migration et d’asile et, désormais, par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile, à l'immigration et à l'intégration … introduit une demande d’asile le lendemain. la procédure d’ …

  43. Arrêt 75201 de 16/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    introduit une demande d’asile le lendemain. vous invoquez … l’appui de votre demande d’asile : vous êtes sympathisant … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez la copie …

  44. Arrêt 75275 de 16/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    introduisez une demande d'asile le 15 mars 2010. b. motivation après … justifiant l’octroi de l’asile » « ainsi en est-il de … faite par les instances d’asile du bien-fondé de la demande …

  45. Arrêt 75274 de 16/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits suivants. vous … lendemain. vous avez demandé l’asile auprès de l’office des … crédibilité de votre récit d’asile (voir audition du 26/09/11 …

  46. Arrêt 75185 de 15/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    introduit une demande d’asile le 1er décembre 2008. le … ainsi, votre demande d’asile est à nouveau soumise à … de la présente demande d'asile. ensuite, concernant l’attestation …

  47. Arrêt 74845 de 09/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit votre demande d’asile le 26 juillet 2010. a l’appui … l’appui de cette demande d’asile, vous invoquez les faits … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  48. Arrêt 74849 de 09/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit une demande d’asile le lendemain. vous invoquez … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas … l’appui de la demande d’asile du requérant ne sont pas …

  49. Arrêt 74846 de 09/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … 2010. vous avez demandé l’asile auprès de l’office des … invitant le demandeur d’asile à présenter, dans les délais …

  50. Arrêt 74592 de 02/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit une demande d’asile le 20 septembre 2010. vous … l’appui de votre demande d’asile : le 2 février 2010, vous … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

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