Arrêts
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Arrêt 293825 de 06/09/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: RENIERS N.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 293470 de 31/08/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: GERGEAY M.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 293395 de 29/08/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: MAERTENS E.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 293394 de 29/08/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: MAERTENS E.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 293251 de 24/08/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.secrétaire d’etat à l’asile et la migration … introduit une demande d’asile le 20 mars 2023 … possibilité pour les demandeurs d'asile dans le cadre des procédures …
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Arrêt 293043 de 22/08/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: MAHIELS J.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration le …
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Arrêt 292699 de 08/08/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: HANGANU R.cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … introduit sa demande d’asile aussitôt que possible, soit … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures …
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Arrêt 292482 de 31/07/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … introduit une demande d’asile devant les instances belges … examen de la demande d’asile de la partie requérante …
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Arrêt 292283 de 25/07/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: RENIERS N.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 292281 de 25/07/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: RENIERS N.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 292302 de 25/07/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … globale de votre récit d'asile. deuxièmement en ce qui … le cadre de demandes d’asile dans lesquelles le demandeur …
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Arrêt 291938 de 13/07/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: DELAHAUT V.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la … secrétaire d’etat à l’asile et la migration prise en …
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Arrêt 291697 de 11/07/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: MAERTENS E.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé … la secrétaire d'etat à l'asile et la migration …
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Arrêt 291216 de 29/06/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: ADAM C.cadre de votre procédure d’asile et que vous pouvez remplir … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures … spontanément aux instances d’asile belges mais, au contraire …
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Arrêt 290994 de 27/06/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: MAERTENS E.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 290690 de 21/06/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: OSWALD M.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration le … déclaré lors de sa demande d’asile que ses deux filles maintenant … le cadre de sa demande d’asile, les a transmises aux autorités …
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Arrêt 290534 de 20/06/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: MAERTENS E.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 290533 de 20/06/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: MAERTENS E.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 290350 de 15/06/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir …
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Arrêt 290217 de 13/06/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: ROISIN O.le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut-commissariat des nations … exerce au contentieux de l’asile, il est amené à soumettre …
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Arrêt 290094 de 12/06/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: ADAM C.relevait que votre récit d’asile ne se rattachait à aucun … crédibilité de votre récit d’asile et a estimé que les nouveaux … et les faits et motifs d’asile allégués par vous n’avaient …
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Arrêt 290030 de 08/06/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: LOUIS B.de renvoyer aux motifs d’asile que vous avez déjà exposés … une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … précédentes demandes d’asile, à savoir son orientation …
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Arrêt 289931 de 06/06/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: CLAES C.les faits et motifs d’asile allégués par vous n’avaient … prises par les instances d’asile, dans lesquelles ce risque … sa troisième demande d’asile. le conseil n’est pas davantage …
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Arrêt 289672 de 31/05/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: PINTIAUX G.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration le … décisions prises en matière d'asile et que, si le champ d'application … compétente en matière d'asile (…) » (c.c.e. arrêt n° …
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Arrêt 289497 de 30/05/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: BUISSERET M.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la … procédure de demande d’asile auprès des instances belges …
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Arrêt 289317 de 25/05/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: VERDICKT B.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la … traitement de sa procédure d’asile, à savoir plus de 3 années … traitement d’une procédure d'asile clôturée ne constitue pas …
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Arrêt 289033 de 16/05/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: PINTIAUX G.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration le … introduit une demande d’asile qui s’est clôturée négativement … une nouvelle demande d’asile qui a fait l’objet d’une …
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Arrêt 288870 de 15/05/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.déclarations du demandeur d’asile ne peuvent pas être prises … présentés par le demandeur d’asile)). le conseil estime que … mutuelle dans le régime d’asile européen commun, c’est …
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Arrêt 288708 de 09/05/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: RENIERS N.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 288704 de 09/05/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: RENIERS N.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 288671 de 09/05/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: RENIERS N.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 288561 de 05/05/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: GROULARD F.-X.cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir … lors de votre procédure d'asile (officier de protection …
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Arrêt 288346 de 02/05/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: MAERTENS E.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 287995 de 25/04/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: MAERTENS E.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 287972 de 25/04/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: YA MUTWALE M.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 287882 de 21/04/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: GROULARD F.-X.générale du demandeur d’asile a pu être établie », quod … amener les instances d’asile à faire preuve de la plus …
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Arrêt 287396 de 11/04/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: RENIERS N.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 287360 de 11/04/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: MAERTENS E.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 286887 de 30/03/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … que même un demandeur d’asile ayant commis des infractions … permettre à un demandeur d’asile d’échapper à des poursuites …
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Arrêt 286891 de 30/03/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir … cadre de votre procédure d’asile et que vous pouvez remplir … l’exil et la procédure d’asile sont eux-mêmes des facteurs …
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Arrêt 286724 de 28/03/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: YA MUTWALE M.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la … étrangers dont la demande d’asile a traîné pendant un délai …
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Arrêt 286402 de 21/03/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: RENIERS N.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 286442 de 21/03/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … essentiel de votre récit d’asile, le commissariat général … crédibilité de votre récit d’asile et des problèmes que vous …
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Arrêt 286457 de 21/03/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: MAERTENS E.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration …
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Arrêt 286171 de 15/03/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: RENIERS N.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …
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Arrêt 286155 de 14/03/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: ANTOINE C.présenté devant les instances asile ayant par ailleurs été … cours de la procédure d'asile ; ton entretien personnel … cadre de la procédure d'asile et que tu peux également …
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Arrêt 286119 de 14/03/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: GERGEAY M.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la … introduit une demande d’asile auprès du commissariat général … introduit une seconde demande d’asile, laquelle a été rejetée …
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Arrêt 285905 de 09/03/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: ANTOINE C.cadre de votre procédure d’asile et que vous pouvez remplir … davantage votre récit d’asile. enfin, le commissariat … rétablir à votre récit d’asile la crédibilité qui lui …
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Arrêt 285915 de 09/03/2023
Procédure: Plein contentieuxPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: ROISIN O.cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … l’examen des demandes d’asile (guide des procédures et …
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Arrêt 285448 de 28/02/2023
Procédure: AnnulationPays d'origine: TogoComposition: 1 jugeJuge-rapporteur: RENIERS N.la secrétaire d'etat à l'asile et la migration la …