Arrêts

Nombre de résultats: 92 (1 - 50)

  1. Arrêt 341369 de 19/02/2026

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 3 juges
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … début de votre procédure d’asile en belgique (nep, p. 13 et … déterminé dans le pays d’asile, dans le cas d’un mineur …

  2. Arrêt 339282 de 13/01/2026

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile en autriche mais n’y avez … base l’analyse de votre demande d’asile devait être effectuée … an après y avoir demandé l’asile. vous dites par conséquent …

  3. Arrêt 336431 de 21/11/2025

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    désintérêt pour la procédure d'asile que vous avez entamée, ce … secrétaire d’état à l’asile et la migration en fonction … l’accueil des demandeurs d’asile et de certaines autres catégories …

  4. Arrêt 334848 de 23/10/2025

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … constatation. dans le cadre du régime d’asile européen commun (raec … se rendre dans un bureau d'asile afin de signaler la perte …

  5. Arrêt 330034 de 15/07/2025

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … suppose que les instances d’asile examinent la crainte de manière … réalité aux instances d’asile de se prononcer sur une situation …

  6. Arrêt 311773 de 26/08/2024

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    grèce, votre procédure d’asile s’est clôturée en avril … sa première demande d’asile, à savoir le fait qu’il … ce cas, la procédure d’asile (effet suspensif) est à …

  7. Arrêt 310496 de 25/07/2024

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    lors de votre procédure d’asile, vous vivez au camp de vial … subsidiaire par les instances d’asile grecques. lors de votre séjour … cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir …

  8. Arrêt 310019 de 16/07/2024

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … dans le cadre du régime d'asile européen commun ("raec" … et non aux instances d’asile – de fournir les éléments …

  9. Arrêt 310017 de 16/07/2024

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … constatation. dans le cadre du régime d’asile européen commun (raec … bureaux des instances d’asile, et que certains grecs tenant …

  10. Arrêt 307948 de 06/06/2024

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … dans le cadre du régime d’asile européen commun (raec … durée de votre procédure d’asile (nep, p.9). en l’état …

  11. Arrêt 307338 de 28/05/2024

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir … constatation. dans le cadre du régime d’asile européen commun (raec …

  12. Arrêt 304911 de 16/04/2024

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    convenablement à la procédure d’asile. en effet, lors de l’entretien … cadre de votre procédure d’asile et que vous pouvez remplir … dans le cadre du régime d’asile européen commun (raec …

  13. Arrêt 295765 de 17/10/2023

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … pour votre procédure d’asile en belgique reste donc totalement … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc …

  14. Arrêt 295505 de 13/10/2023

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances …

  15. Arrêt 293415 de 29/08/2023

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    expliquent que les demandeurs d'asile et les personnes ayant obtenu … d’origine des demandeurs d’asile et, le cas échéant, dans … défaillances de la procédure d’asile en grèce, la cour européenne …

  16. Arrêt 290509 de 19/06/2023

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    d’origine des demandeurs d’asile et, le cas échéant, dans … défaillances de la procédure d’asile en grèce, la cour européenne … accès à la procédure d’asile et d’être victime d’un …

  17. Arrêt 289573 de 30/05/2023

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    s’imposent aux instances d’asile lorsqu’elles appliquent …

  18. Arrêt 289510 de 30/05/2023

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    présenter une demande d'asile dans un état membre (cjue … libère les autorités d'asile de son devoir d'examiner … n'empêche pas les instances d’asile de constater, sur la base …

  19. Arrêt 275187 de 12/07/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    auprès des instances d’asile belges. le 10 octobre 2016 … auprès des instances d’asile belges. sur base de l’article … cours de la procédure d’asile de d’un avocat qui a eu …

  20. Arrêt 275191 de 12/07/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … le fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  21. Arrêt 274944 de 30/06/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … l’exil et la procédure d’asile sont eux-mêmes des facteurs de … faits de votre demande d’asile, et ne constitue qu’un …

  22. Arrêt 274943 de 30/06/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … le fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  23. Arrêt 274702 de 28/06/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que vous pouvez remplir …

  24. Arrêt 274532 de 23/06/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … le fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  25. Arrêt 274169 de 16/06/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … l’ensemble de votre récit d’asile. a l’appui de votre demande … tromper les autorités d'asile belges. le document signé …

  26. Arrêt 274168 de 16/06/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … le fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  27. Arrêt 274162 de 16/06/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … le fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  28. Arrêt 273321 de 25/05/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    auprès des instances d’asile belges, de même que vos … cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … présenter une demande d'asile dans un état membre (cjue …

  29. Arrêt 273314 de 24/05/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir …

  30. Arrêt 272702 de 13/05/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … présenter une demande d'asile dans un état membre (cjce …

  31. Arrêt 272590 de 11/05/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … présenter une demande d'asile dans un état membre (cjce … n’avez pas demandé l’asile en france (nep, p.15) et …

  32. Arrêt 272563 de 10/05/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    présenter une demande d'asile dans un état membre (cjue … libère les autorités d'asile de son devoir d'examiner … d'enregistrement n'empêche pas les instances d’asile de constater, sur la base …

  33. Arrêt 272559 de 10/05/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  34. Arrêt 272148 de 29/04/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … présenter une demande d'asile dans un état membre (cjue … libère les autorités d'asile de son devoir d'examiner …

  35. Arrêt 271948 de 26/04/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  36. Arrêt 271253 de 12/04/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    débouté quant à ses demandes d'asile. le 23 décembre 2020, ton … cadre de ta procédure d'asile et que tu peux remplir les obligations … politique de migration et d'asile sur le fait que vous êtes mineur(e …

  37. Arrêt 270312 de 23/03/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … traitement d’une demande d’asile introduite par une personne … suppose que les instances d’asile examinent la crainte de manière …

  38. Arrêt 270314 de 23/03/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … présenter une demande d'asile dans un état membre (cjue … libère les autorités d'asile de son devoir d'examiner …

  39. Arrêt 270313 de 23/03/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … présenter une demande d'asile dans un état membre (cjue … libère les autorités d'asile de son devoir d'examiner …

  40. Arrêt 270317 de 23/03/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que vous pouvez remplir … de votre long trajet d’asile. il vous est recommandé … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc …

  41. Arrêt 270315 de 23/03/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    présentation d’une demande d’asile dans un état membre, pour … traitement d’une demande d’asile introduite par une personne … traitement d’une demande d’asile introduite par une personne …

  42. Arrêt 270310 de 23/03/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … présenter une demande d'asile dans un état membre (cjue … libère les autorités d'asile de son devoir d'examiner …

  43. Arrêt 270316 de 23/03/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  44. Arrêt 269997 de 18/03/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … convocation aux instances d’asiles et qu’il n’était donc … l’attitude d’un demandeur d’asile affirmant craindre d’être …

  45. Arrêt 268460 de 17/02/2022

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … tromper les instances d’asile belges, ce qui jette le doute … base de votre récit d’asile. de surcroît, soulignons …

  46. Arrêt 264260 de 25/11/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    auprès des instances d’asile belges. à l’appui de cette … l’importance pour les instances d’asile d’examiner de manière … produits par les demandeurs d’asile. il ressort de cet arrêt …

  47. Arrêt 263862 de 18/11/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … réalité de votre récit d’asile. soulevons ensuite le déroulement … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc …

  48. Arrêt 258830 de 29/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … centrale dans votre récit d'asile contribue à déforcer …

  49. Arrêt 258221 de 15/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … s’avère que votre demande d’asile se base intégralement sur …

  50. Arrêt 257034 de 22/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

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