Arrêts

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  1. Arrêt 75980 de 28/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile vous invoquez les faits suivant. vous … 2009. vous avez demandé l’asile le même jour. b. motivation il … l’appui de votre demande d’asile à savoir votre carte d’identité …

  2. Arrêt 75673 de 23/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et à la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile le 13 janvier 2011, dont …

  3. Arrêt 75689 de 23/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  4. Arrêt 75502 de 20/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … motiver le rejet de la demande d’asile. cce x - page 2 3. dans … statué sur la demande d’asile en confirmant la décision …

  5. Arrêt 74396 de 31/01/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … considération d’une demande d’asile (annexes 26quater) prises …

  6. Arrêt 73720 de 20/01/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    politique de migration et d'asile, et désormais par le secrétaire … secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … territoire – demandeur d’asile, pris le 5 septembre 2011 …

  7. Arrêt 72416 de 21/12/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … même vous y avez demandé l'asile. depuis la belgique, vous … fondé de votre demande d’asile doivent être examinés …

  8. Arrêt 72083 de 19/12/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BEELEN M.

    situation des demandeurs d'asile en pologne s'est améliorée … utilisée pour les demandeurs d'asile tchétchènes qui recevaient … la baisse de la demande d'asile a permis un désengorgement …

  9. Arrêt 71772 de 13/12/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    politique de migration et d’asile, et désormais par le secrétaire … secrétaire d’etat à l’asile, à l’immigration et à …

  10. Arrêt 71219 de 30/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … déposé votre demande d’asile le jour de votre arrivée. le … supplémentaire de votre demande d’asile, outre les imprécisions …

  11. Arrêt 68899 de 21/10/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … a introduit une demande d'asile le 3 décembre 2003. cce … introduit sa seconde demande d'asile en belgique. en date du 27 …

  12. Arrêt 68096 de 07/10/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    politique de migration et d’asile. le president …

  13. Arrêt 67701 de 30/09/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    introduit une demande d’asile. b. motivation force est … introduit une demande d’asile. b. motivation votre demande … motivation votre demande d’asile et celle de votre mari, [t.d …

  14. Arrêt 67425 de 28/09/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l'appui de votre demande d'asile vous invoquez les faits suivants. depuis … seriez allés demander l'asile en norvège. en août 2010 … clôturer votre demande d'asile alors que la procédure n'était …

  15. Arrêt 65661 de 18/08/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    politique de migration et d'asile le président … introduit une demande d’asile le 19 juillet 2011. en … l'examen de la demande d’asile visée aux articles 50, 50bis …

  16. Arrêt 65071 de 26/07/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … auriez introduit une demande d'asile. les autorités grecques … avez introduit une demande d'asile le 03/10/07. vous auriez …

  17. Arrêt 65069 de 26/07/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … votre présente demande d'asile, dépourvue de tout document. depuis … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  18. Arrêt 65066 de 26/07/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit votre demande d’asile le 29 décembre 2006. a … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile l’original d’une convocation …

  19. Arrêt 65053 de 25/07/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BAMPS C.

    situation des demandeurs d'asile en pologne s'est améliorée … ensuite, les demandeurs d'asile qui sont transférés vers … enregistré une demande d'asile, parfois pour des périodes …

  20. Arrêt 65054 de 25/07/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BAMPS C.

    situation des demandeurs d'asile en pologne s'est améliorée … ensuite, les demandeurs d'asile qui sont transférés vers … enregistré une demande d'asile, parfois pour des périodes …

  21. Arrêt 64522 de 08/07/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile, et ce malgré la demande …

  22. Arrêt 64523 de 08/07/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    introduit votre demande d’asile le 15 juillet 2008. a l’appui … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … justifiant votre demande d’asile reposent toujours entièrement …

  23. Arrêt 64216 de 30/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    votre première demande d'asile (sous la même identité … d'introduire une nouvelle demande d'asile - sous la fausse identité … fraude et votre demande d'asile n'a pas été prise en considération. sans …

  24. Arrêt 64215 de 30/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    base de votre demande d’asile sont les suivants : vous … introduit leur demande d’asile en date du 22 avril 2008 … avril 2008. votre demande d’asile est entièrement liée à …

  25. Arrêt 64219 de 30/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    avez introduit une demande d'asile le lendemain de votre arrivée … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir … l’appui de votre demande d’asile. en particulier, vous ne …

  26. Arrêt 64234 de 30/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    …]) qui lie sa demande d’asile à la vôtre et dont vous … base de votre demande d’asile sont les suivants : en 1997 … introduit votre demande d’asile le 9 juillet 2008. votre …

  27. Arrêt 64218 de 30/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … où vous auriez demandé l'asile. fin 2002, vous auriez reçu … vous auriez introduit une demande d'asile. le 27/01/03, les autorités …

  28. Arrêt 64222 de 30/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … où vous avez demandé l’asile. cette demande d’asile a toutefois été rejetée … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des etrangers …

  29. Arrêt 64224 de 30/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit sa première demande d'asile en belgique, le 31 mai 2007. pendant … a introduit une seconde demande d'asile en date du 14 décembre 2007. entre-temps … votre présente demande d'asile en date du 29 mai 2008. a …

  30. Arrêt 64213 de 30/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le même jour. b. motivation force … n'avez fourni aux instances d'asile aucun document, témoignage …

  31. Arrêt 64223 de 30/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit votre demande d’asile le 22 octobre 2008. a l’appui … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … justifiant votre demande d’asile reposent donc entièrement …

  32. Arrêt 64250 de 30/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 08/09/06. b. motivation force … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  33. Arrêt 64214 de 30/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile, les documents présentés … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  34. Arrêt 64220 de 30/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit votre demande d’asile le 10 juillet 2008. a l’appui … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … l'appui de votre demande d'asile ne viennent pas corroborer …

  35. Arrêt 64233 de 30/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … sollicitez en demandant l’asile est subsidiaire à celle …

  36. Arrêt 63949 de 28/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile sont étrangers aux critères …

  37. Arrêt 63945 de 28/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des etrangers … l’appui de [votre] demande d’asile. » je constate également …

  38. Arrêt 63947 de 28/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit votre demande d'asile le jour de votre arrivée. a … l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … déclarations du demandeur d'asile. il est clair que ce manque …

  39. Arrêt 63948 de 28/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … belgique et y demander l'asile le 22 février 2007. b … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  40. Arrêt 63946 de 28/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des etrangers … l’appui de votre demande d’asile et les documents que vous …

  41. Arrêt 63587 de 21/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BIEBAUT J.

    rapproché pour demandeurs d’asile” (hierna: carda) wordt …

  42. Arrêt 63164 de 16/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    introduit votre demande d’asile le jour de votre arrivée. a … l’appui de votre demande d’asile vous invoquez les faits suivants. vous … introduit de demande d’asile en ukraine. vous auriez rencontré …

  43. Arrêt 62918 de 09/06/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … a introduit une demande d'asile le 3 décembre 2003. cce … introduit sa seconde demande d'asile en belgique. en date du 27 …

  44. Arrêt 62715 de 31/05/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    introduit une première demande d'asile le 29 septembre 2000 qui … introduit une seconde demande d'asile en belgique le 23 mars 2010. cce … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  45. Arrêt 60960 de 05/05/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … 2009. vous avez demandé l’asile en pologne le 25juillet … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des …

  46. Arrêt 60273 de 26/04/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    politique de migration et d'asile. le président … suite à des demandes d’asile introduites le même jour … mai 2010, une demande d’asile auprès de la partie défenderesse …

  47. Arrêt 60087 de 20/04/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    introduit votre demande d’asile le 28 juin 2007. a l’appui … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … faits justifiant votre demande d’asile reposent entièrement sur …

  48. Arrêt 59901 de 18/04/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    introduit une demande d’asile. a l’appui de votre … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … déclarations du demandeur d’asile. de plus, alors que …

  49. Arrêt 59013 de 31/03/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DELAHAUT V.

    politique de migration et d’asile. le president f.f … politique de migration et de l’asile en date du 14 décembre 2010 … introduit une demande d’asile auprès des autorités belges …

  50. Arrêt 59014 de 31/03/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DELAHAUT V.

    politique de migration et d’asile. le president f.f … politique de migration et de l’asile en date du 14 décembre 2010 … introduit une demande d’asile auprès des autorités belges …

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