Arrêts

Nombre de résultats: 350 (1 - 50)

  1. Arrêt 93707 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    une première demande d’asile le 9 juillet 2008. le 28 … une deuxième demande d’asile laquelle s’est soldée … votre troisième demande d’asile sont les suivants : vous …

  2. Arrêt 93712 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    avez introduit une demande d'asile le 05 août 2009. sans attendre d'être … introduit une première demande d'asile en belgique. le 30 avril … introduit une deuxième demande d'asile le 15 février 2012. a l'appui …

  3. Arrêt 93724 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    introduit une première demande d'asile en date du 16 août 2007. vous … introduit une seconde demande d'asile tout comme votre époux … votre seconde demande d’asile à celle de votre époux …

  4. Arrêt 93715 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    votre présente demande d’asile, vous invoquez les faits … votre première demande d’asile auprès de l’office des … introduit une seconde demande d’asile sans être préalablement …

  5. Arrêt 93717 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Algérie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 13 mars 2012. en belgique … introduit une demande d’asile que le 13 mars 2012 (cf …

  6. Arrêt 93708 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    votre seconde demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 17 mai 2008. vous auriez … une première demande d’asile. le 9 septembre 2009, l’office …

  7. Arrêt 93713 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … 2011, vous avez demandé l’asile en belgique. b. motivation force … l’appui de votre demande d’asile, ne sont pas de nature à …

  8. Arrêt 93720 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    a l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile dans le royaume le 7 juin … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez divers documents …

  9. Arrêt 93721 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile auprès de l’office des … centraux de votre demande d’asile, entament sérieusement la …

  10. Arrêt 93714 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … tous les trois demandé l’asile en belgique. cce x - page … l’attitude d’un demandeur d’asile qui se doit de tout mettre …

  11. Arrêt 93719 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès des autorités belges. a … l’appui de votre demande d’asile, vous ne déposez pas de …

  12. Arrêt 93718 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Algérie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous avez invoqué les faits … introduit une demande d’asile en belgique. le 30 novembre … concernant votre demande d'asile. vous avez introduit un recours …

  13. Arrêt 93710 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    contrôlé et auriez demandé l’asile aux autorités polonaises … introduit une demande d’asile. b. motivation force est … l'appui de votre demande d'asile – à savoir le désir de …

  14. Arrêt 93716 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … 2012, vous avez demandé l’asile en belgique. b. motivation force … l’appui de votre demande d’asile. partant, il n’est pas …

  15. Arrêt 93711 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Ukraine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … votre présente demande d’asile qu’en date du 28 mars 2012 … vouliez pas demander l’asile (cgra, p. 3). force est …

  16. Arrêt 93709 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    avez introduit une demande d’asile. a l’appui de cette demande … l’appui de cette demande d’asile, vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile. avant tout, il convient …

  17. Arrêt 93723 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    déposé une demande d’asile, dépourvue de tout document … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils … permettre au demandeur d’asile de connaître les raisons …

  18. Arrêt 93722 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’obligation pour le demandeur d’asile de prêter son concours à …

  19. Arrêt 92837 de 03/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    votre mari une demande d’asile le même jour. le 12/11/09 … une deuxième demande d’asile. le même jour, votre fils … introduit une demande d’asile. d’après vos déclarations …

  20. Arrêt 92842 de 03/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    une première demande d’asile. a l’appui de votre première demande … votre première demande d’asile, vous invoquiez une crainte … votre seconde demande d’asile, introduite le 14/11/2011 …

  21. Arrêt 92839 de 03/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    votre première demande d’asile le jour même. le 1er décembre … introduit une demande d’asile. après une demande de prise … introduit une seconde demande d’asile en belgique en date du 2 …

  22. Arrêt 92852 de 03/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    une première demande d’asile en date du 2 février 2010 … introduisez une seconde demande d’asile en belgique. depuis la fin de … votre première demande d’asile, vous êtes resté en belgique …

  23. Arrêt 92844 de 03/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    votre première demande d’asile le 3 janvier 2008. vous êtes … crédit de votre récit d’asile. vous n’avez pas introduit … introduisez une seconde demande d’asile auprès de l’office des …

  24. Arrêt 92853 de 03/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une seconde demande d’asile. à l’appui de cette nouvelle procédure … lorsqu’un demandeur d’asile introduit une nouvelle demande …

  25. Arrêt 92851 de 03/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    introduisez votre demande d’asile le 14 mai 2012. b. motivation après … la base de votre demande d’asile. en effet, un demandeur d’asile qui se dit homosexuel se … l'appui de votre demande d'asile ne rétablissent aucunement …

  26. Arrêt 92848 de 03/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    introduit une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile, vous produisez les documents … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  27. Arrêt 92849 de 03/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    plus tard, une demande d’asile à l’appui de laquelle … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez les documents … l’appui de votre demande d’asile et de la situation concrète …

  28. Arrêt 92847 de 03/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités compétentes. b … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas … l’appui de votre demande d’asile, vous avez apporté votre …

  29. Arrêt 92850 de 03/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    vous introduisez une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile est relative à l’arrestation … l’évaluation de votre demande d’asile en raison de la force probante …

  30. Arrêt 91470 de 13/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Turquie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    une première demande d’asile le 30 septembre 2010. a … votre première demande d'asile, vous aviez invoqué le fait … introduit une seconde demande d’asile. a l’appui de cette seconde …

  31. Arrêt 91472 de 13/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile : vous vous dites de nationalité guinéenne … introduit une demande d’asile auprès des autorités aéroportuaires … crédibilité à votre récit d’asile. en effet, vous dites que …

  32. Arrêt 91026 de 06/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile, sans le savoir. vous seriez … introduit une demande d’asile le 22 février 2010 à l’office …

  33. Arrêt 91028 de 06/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Turquie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile. vous seriez originaire … refus de votre demande d’asile. dans la mesure où il appert … même de votre demande d’asile), association dont l’existence …

  34. Arrêt 91025 de 06/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 26 janvier 2010. depuis … l’introduction d’une demande d’asile implique de faire confiance aux …

  35. Arrêt 91027 de 06/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Kirghizistan
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le même jour. b. motivation force … défenderesse rejette la demande d’asile de la partie requérante …

  36. Arrêt 91029 de 06/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Turquie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile. x - page 5 concernant … défenderesse rejette la demande d’asile de la partie requérante … à rejeter la demande d’asile du requérant. cette motivation …

  37. Arrêt 90994 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    où vous avez demandé l’asile le 1er avril 2010. b. motivation après … l'appui de votre demande d'asile. notamment, vous ne présentez … des déclarations du demandeur d’asile. le seul document géorgien …

  38. Arrêt 91005 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Algérie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile en date du 5 juillet 2011. b … l’appui de votre demande d’asile (cf. page 8 du rapport d'audition …

  39. Arrêt 90992 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Macédoine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    introduit une demande d’asile. depuis votre arrivée en … base de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir … discrédit sur votre récit d’asile et empêchent de croire que …

  40. Arrêt 90993 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile sont les suivants : cce … vous y avez demandé l’asile en date du 21 mai 2012. depuis … favorablement sur votre demande d’asile. partant, il n’y a pas …

  41. Arrêt 90998 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Ukraine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … 2012, vous avez demandé l’asile en belgique. b. motivation force … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  42. Arrêt 91004 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    requérante. leurs demandes d’asile reposent sur des faits allégués identiques … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … avez introduit une demande d'asile en date du 18 avril 2012. actuellement …

  43. Arrêt 91003 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de leurs demandes d’asile des faits identiques et formulent … introduit une demande d’asile en date du 7 mai 2012. b … l’appui de votre demande d’asile, vous ne produisez aucun …

  44. Arrêt 90999 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Turquie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile. vous seriez originaire … parlées par le demandeur d’asile, le commissaire cce x … l’alinéa 1er, le demandeur d’asile ne se fait pas accompagner …

  45. Arrêt 90995 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    avez introduit une demande d'asile le jour même de votre arrivée … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir … l’appui de votre demande d’asile. relevons que la charge …

  46. Arrêt 91001 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Algérie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    y déposer de demande d’asile et vous auriez pris l’avion … déposé votre demande d’asile le 7 mars 2012. vos parents … l'appui de votre demande d'asile, vous avez invoqué les éléments …

  47. Arrêt 90997 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    introduit une demande d’asile le 21 décembre 2007. b … bien-fondé de votre demande d'asile. par conséquent, il est … considérer que votre demande d’asile n’est pas liée à celles …

  48. Arrêt 90996 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Rwanda
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    décidez de demander l’asile le 27 avril 2011. dans ce … l’origine de votre demande d’asile devant l’office des étrangers … introduit votre demande d’asile que le 27 avril 2011, soit …

  49. Arrêt 91002 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Maroc
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    avez introduit une demande d’asile le 17 janvier 2012. vous … d’introduire une demande d'asile. le lendemain de l’introduction … dossier que votre demande d’asile est non fondée et que la …

  50. Arrêt 91000 de 05/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Turquie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile. vous seriez originaire … refus de votre demande d’asile. dans la mesure où vous … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez également …

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