Arrêts

Nombre de résultats: 2839 (2251 - 2300)

  1. Arrêt 132390 de 29/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … le cadre de sa demande d’asile, non seulement de graves …

  2. Arrêt 132393 de 29/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant …

  3. Arrêt 132358 de 28/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 3.1. dans leurs demandes d’asile, les parties requérantes … l’appui des demandes d’asile ne permettent pas d’aboutir …

  4. Arrêt 132332 de 28/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    précité. 2.1. dans leurs demandes d’asile, les parties requérantes … le rejet des demandes d’asile des parties requérantes. 2.3 … malades via la procédure d’asile […]. le projet établit …

  5. Arrêt 132307 de 28/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    avril 2014, une demande d’asile à l’appui de laquelle … l’appui de votre demande d’asile concernent votre crainte … l’appui de votre demande d’asile. quoi qu’il en soit, à …

  6. Arrêt 132205 de 27/10/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VERDICKT B.

    politique de migration et d’asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé …

  7. Arrêt 132210 de 27/10/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé …

  8. Arrêt 132081 de 24/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    juillet 2014, une demande d’asile à l’appui de laquelle … également une demande d’asile le 6 août 2014. a l’appui … considération votre demande d’asile. aux termes de l’article …

  9. Arrêt 132072 de 24/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduisez une demande d’asile auprès des autorités compétentes … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez votre carte … fondez votre demande d’asile. or, force est de constater, en …

  10. Arrêt 132042 de 23/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … l’appui de la demande d’asile. ces motifs sont conformes …

  11. Arrêt 131894 de 23/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduisez une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile, vous produisez les documents … l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez un conflit …

  12. Arrêt 131731 de 21/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 3.1. dans sa demande d’asile, la première partie requérante … faits fondent la demande d’asile de la deuxième partie requérante. 3.2 …

  13. Arrêt 131729 de 21/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … l’appui de la demande d’asile atteste d’éléments qui …

  14. Arrêt 131536 de 16/10/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DELAHAUT V.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … secrétaire d’etat à l’asile et la migration, chargé … introduit une demande d’asile qui s’est clôturée négativement …

  15. Arrêt 131182 de 09/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … l’appui de la demande d’asile. ces motifs sont conformes …

  16. Arrêt 131100 de 09/10/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … la justice, chargée de l'asile et la migration, de l'intégration …

  17. Arrêt 130999 de 07/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 3.1. dans leurs demandes d’asile, les parties requérantes … l’appui des demandes d’asile. ces motifs sont conformes …

  18. Arrêt 130907 de 06/10/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    arrêt. 2.1. dans sa demande d’asile, la première partie requérante … vous n’y demandez pas l’asile. deux mois avant de venir … également les demandes d’asile des deuxième et troisième …

  19. Arrêt 130643 de 30/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    mars 2014, une demande d’asile à l’appui de laquelle … l’appui de votre demande d’asile concernent votre crainte … fondez votre demande d’asile. or, force est de constater …

  20. Arrêt 130616 de 30/09/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … justice, chargée de l'asile et la migration, de l'intégration …

  21. Arrêt 130336 de 29/09/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … la justice, chargée de l'asile et la migration, de l'intégration … requérants ont sollicité l’asile auprès des autorités …

  22. Arrêt 130122 de 25/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    parties. 2.1 dans leur demande d’asile, les parties requérantes … pour que les demandes d’asile puissent relever du champ d'application … simultané des demandes d’asile au regard des articles 48/3 …

  23. Arrêt 130026 de 24/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    parties. 2.1 dans leur demande d’asile, les parties requérantes … le rejet des demandes d’asile, dès lors que le défaut … elles-mêmes leur demande d’asile sur ces faits de sorte que …

  24. Arrêt 130027 de 24/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    parties. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante invoque … le rejet de la demande d’asile de la partie requérante. dans … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations unies …

  25. Arrêt 130056 de 24/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    introduit une demande d’asile auprès de l’office des … page 2 vous demandez l’asile en raison de l’animosité … où il aurait obtenu l’asile. dans le courant du mois …

  26. Arrêt 130021 de 23/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … l’appui de la demande d’asile. ces motifs sont conformes …

  27. Arrêt 129929 de 23/09/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    politique de migration et d'asile et, désormais par la ministre … la justice, chargée de l'asile et la migration, de l'intégration …

  28. Arrêt 130014 de 23/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … l’appui de la demande d’asile. ces motifs sont conformes …

  29. Arrêt 129513 de 16/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile multiple, prise en application … précédente demande d’asile de la partie requérante … une audition du demandeur d’asile lorsqu’il s’agit, comme …

  30. Arrêt 129526 de 16/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    une première demande d’asile en belgique, qui s’est … introduit une seconde demande d’asile auprès des autorités belges mais … belgique, vous avez demandé l’asile pour la troisième fois en …

  31. Arrêt 129514 de 16/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant …

  32. Arrêt 129216 de 11/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … l’appui de la demande d’asile. ces motifs sont conformes …

  33. Arrêt 129217 de 11/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … l’appui de la demande d’asile. ces motifs sont conformes …

  34. Arrêt 129218 de 11/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … l’appui de la demande d’asile. ces motifs sont conformes …

  35. Arrêt 129018 de 09/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 3.1. dans sa demande d’asile, la première partie requérante … l’albanie pour demander l’asile ailleurs, et auriez alors …

  36. Arrêt 128876 de 05/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    compagnie afin de demander l’asile. c’est dans ce cadre que … l’appui de cette demande d’asile, vous déclariez craindre … d’introduire une seconde demande d’asile, le 5 août 2014. à l’appui …

  37. Arrêt 128873 de 05/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 3.1. dans sa demande d’asile, la première partie requérante … faits fondent la demande d’asile de la deuxième partie requérante. 3.2 …

  38. Arrêt 128855 de 05/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    introduisez une demande d’asile auprès de l’office des étrangers … d’introduire une demande d’asile en norvège. trois semaines … plus tard, votre demande d’asile est rejetée et vous êtes …

  39. Arrêt 128825 de 04/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … l’appui de la demande d’asile. ces motifs sont conformes …

  40. Arrêt 128732 de 04/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    introduisez une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez votre passeport … base de votre demande d’asile sont établies. en effet …

  41. Arrêt 128733 de 04/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    l’appui de sa demande d’asile. 2. les actes attaqués cce … introduisez une demande d’asile à l’appui de laquelle … en belgique pour demander l’asile. il est reconnu réfugié …

  42. Arrêt 128699 de 03/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 3.1. dans sa demande d’asile, la première partie requérante … faits fondent la demande d’asile de la deuxième partie requérante. 3.2 …

  43. Arrêt 128497 de 02/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    introduit une demande d’asile le 10.10.2011 à l’office … votre première demande d’asile, vous déclariez avoir combiné … paix. cette demande d’asile s’est traduite par une …

  44. Arrêt 128262 de 26/08/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 3.1. dans sa demande d’asile, la première partie requérante … faits fondent la demande d’asile de la deuxième partie requérante. 3.2 …

  45. Arrêt 128228 de 26/08/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … territoire – demandeur d’asile, pris le 28 décembre 2012 … l’accueil des demandeurs d’asile et de certaines autres …

  46. Arrêt 128264 de 26/08/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 2 3.1. dans sa demande d’asile, la première partie requérante … faits fondent la demande d’asile de la deuxième partie requérante. 3.2 …

  47. Arrêt 128263 de 26/08/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 3.1. dans sa demande d’asile, la première partie requérante … faits fondent la demande d’asile de la deuxième partie requérante. 3.2 …

  48. Arrêt 128240 de 26/08/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … territoire – demandeur d’asile, pris le 4 novembre 2013 …

  49. Arrêt 128205 de 21/08/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … conseil note que la demande d’asile dudit fils/frère a fait … en considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant …

  50. Arrêt 128204 de 21/08/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … 1980. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile de la partie requérante. 2.3 …

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