Arrêts

Nombre de résultats: 1951 (1201 - 1250)

  1. Arrêt 129017 de 09/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile multiple, prise en application … une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … précédentes demandes d’asile par les arrêts n° 104 494 …

  2. Arrêt 128874 de 05/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile multiple, prise le 22 juillet … une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … précédente demande d’asile par l’arrêt n° 122 810 …

  3. Arrêt 128682 de 03/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    l’appui de votre demande d’asile. vous êtes entré dans … introduisiez votre demande d’asile. b. motivation il n’est … la base de votre demande d'asile, elles ne permettent pas …

  4. Arrêt 128499 de 02/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    une première demande d’asile le 2 mars 2001. a l’appui … l’appui de cette demande d’asile, vous invoquez les faits … une deuxième demande d’asile à l’appui duquel vous …

  5. Arrêt 128500 de 02/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … la justice, chargée de l'asile et la migration, de l'intégration … territoire - demandeur d’asile » délivré le 29 mars 2013 …

  6. Arrêt 128522 de 02/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    parties. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante invoque … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … pour fonder sa demande d’asile mais que ses propos empêchent …

  7. Arrêt 128501 de 02/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    introduisez votre demande d’asile le 16 juillet 2012. en cas … l’introduction de votre demande d’asile ne peuvent être expliquées … d’une personne demandant l’asile qu’elle fournisse des informations …

  8. Arrêt 128494 de 01/09/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    introduit une demande d’asile qui s’est soldée par une … défenderesse rejette la demande d’asile du requérant pour différents … l’examen des demandes d’asile (guide des procédures et …

  9. Arrêt 128461 de 29/08/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    une première demande d’asile le même jour. a l’appui … l’égard de votre demande d’asile une décision de refus de … introduit une seconde demande d’asile. a l’appui de celle-ci …

  10. Arrêt 128415 de 29/08/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … territoire-demandeur d’asile, pris le 13 juin 2013 … introduit une demande d’asile. cette demande s’est clôturée …

  11. Arrêt 128430 de 29/08/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … fonder substantiellement sa demande d’asile sur les faits exposés dans … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut …

  12. Arrêt 128146 de 19/08/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    considération d’une demande d’asile multiple, prise le 8 juillet … une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  13. Arrêt 127827 de 04/08/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    introduit une demande d’asile en raison de problèmes que … avez également demandé l’asile en raison de problèmes rencontrés … introduit une demande d’asile auprès des autorités compétentes …

  14. Arrêt 127713 de 31/07/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    parties. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … l’appui de la demande d’asile. ces motifs sont conformes … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut …

  15. Arrêt 127712 de 31/07/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    parties. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … l’appui de la demande d’asile. ces motifs sont conformes … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut …

  16. Arrêt 127736 de 31/07/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    politique de migration et d'asile et désormais le ministre … la justice, chargé de l'asile et la migration, de l'intégration … territoire-demandeur d’asile, pris le 17 juin 2010 …

  17. Arrêt 127441 de 25/07/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    rejette ensuite la demande d’asile du requérant en raison du … l’examen des demandes d’asile (guide des procédures et … fait qu'un demandeur d’asile a déjà été persécuté …

  18. Arrêt 127105 de 16/07/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    défenderesse rejette la demande d’asile du requérant pour différents … l’examen des demandes d’asile (guide des procédures et …

  19. Arrêt 126915 de 10/07/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … requérant a demande l’asile aux autorités belges. cette … demandé, une deuxième fois, l’asile aux autorités belges …

  20. Arrêt 126923 de 10/07/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    introduit votre demande d’asile. en tant que harratine, vous … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas … recours, fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’exposés …

  21. Arrêt 126697 de 03/07/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    votre première demande d’asile, vous invoquiez les faits … introduit une demande d’asile le lendemain. le 28 février … une deuxième demande d’asile. le 21 mai 2012, l’office …

  22. Arrêt 126653 de 03/07/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  23. Arrêt 126583 de 02/07/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    parties. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante invoque … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … mettre en cause sa demande d’asile étant donné que son identité …

  24. Arrêt 126380 de 26/06/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PINTIAUX G.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … territoire – demandeur d’asile (annexe 13quinquies), pris … territoire-demandeur d’asile attaqué, en suite du recours …

  25. Arrêt 125939 de 23/06/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … administratif, que les instances d'asil[e] ont remis en cause son … rappelons que les instances de l'asile sont tenues par un devoir …

  26. Arrêt 125906 de 20/06/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les éléments … introduit une demande d’asile auprès des autorités compétentes. vous … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  27. Arrêt 125558 de 12/06/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    introduit une demande d’asile le 22 août 2013. vous invoquez … l’appui de cette demande d’asile, votre passeport, deux « … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  28. Arrêt 125487 de 11/06/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VERDICKT B.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 1er octobre 2012. vous … fondamentaux de votre demande d’asile. ainsi, tout d’abord …

  29. Arrêt 125277 de 06/06/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    introduit une demande d’asile le lendemain. vous invoquez … l’appui de votre demande d’asile : vous êtes de confession musulmane … l’appui de votre demande d’asile, vous avez déposé une attestation …

  30. Arrêt 125066 de 28/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  31. Arrêt 124958 de 28/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 3 juges
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … territoire - demandeur d’asile » délivré le 27 septembre … secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration …

  32. Arrêt 124815 de 27/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  33. Arrêt 124822 de 27/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    et vous avez demandé l’asile le 29 avril 2013. b. motivation il … invoqués par les demandeurs d’asile (voir farde "information … substantiellement sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  34. Arrêt 124922 de 27/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile le 4 novembre 2013. b. motivation il … l’appui de votre demande d’asile, vous avez déposé l’original … l’appui de votre demande d’asile. pour le reste, vous avez …

  35. Arrêt 124661 de 26/05/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  36. Arrêt 124662 de 26/05/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  37. Arrêt 124684 de 26/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile en date du 25 avril 2013. vous … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez une attestation …

  38. Arrêt 124539 de 22/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    mars 2011. vous demandez l’asile à la belgique car vous craignez … mauritanie. votre procédure d’asile étant pendante depuis 2011 … l’appui de votre demande d’asile un extrait d’acte de naissance …

  39. Arrêt 124259 de 20/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    parties. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations …

  40. Arrêt 123836 de 13/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    l’appui de votre demande d’asile : selon vos déclarations … une première demande d’asile en 2008 en norvège. après trois … introduit votre demande d’asile le 15 février 2011. cette …

  41. Arrêt 123860 de 13/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le lendemain. b. motivation en … ne tient votre récit d’asile pour établi en raison des …

  42. Arrêt 123781 de 12/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités compétentes … introduit une seconde demande d’asile auprès des autorités compétentes … cette seconde demande d’asile sur les mêmes faits que …

  43. Arrêt 123821 de 12/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile auprès des autorités belges … base de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir l’existence …

  44. Arrêt 123766 de 09/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    et vous avez demandé l’asile le lendemain 25 avril 2013. b …

  45. Arrêt 123598 de 06/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … fonder votre demande d’asile bien que la question vous … cadre de votre demande d’asile. par ailleurs, le commissariat …

  46. Arrêt 123557 de 05/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les éléments … introduit une demande d’asile auprès des autorités compétentes. vous … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  47. Arrêt 123554 de 05/05/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … où vous avez demandé l’asile le jour même. vous craignez … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  48. Arrêt 123365 de 29/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    une première demande d’asile à l’office des étrangers … introduisez une seconde demande d’asile, sans être retourné dans … votre seconde demande d’asile que vous n’avancez pas …

  49. Arrêt 123292 de 29/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit une demande d’asile auprès de l’office des … fondent votre demande d’asile (audition cgra du 27 septembre … émaillent votre récit d’asile, vous dites seulement qu’il est …

  50. Arrêt 123099 de 25/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    une première demande d’asile en belgique. a l’appui … l’égard de votre récit d’asile. dans cet arrêt, le conseil … introduit une seconde demande d’asile auprès de l’office des étrangers …

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