Arrêts

Nombre de résultats: 1951 (1451 - 1500)

  1. Arrêt 104528 de 06/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile. depuis 1989, vous vivez … avez introduit une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile portent uniquement sur des …

  2. Arrêt 104527 de 06/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit une demande d’asile. vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile. selon vos déclarations … attaquée rejette la demande d’asile du requérant après avoir …

  3. Arrêt 104487 de 06/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    introduit votre demande d’asile. b. motivation il ressort … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas … base de votre demande d’asile. un même raisonnement peut …

  4. Arrêt 104008 de 31/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … considération d’une demande d’asile, prise le 17 décembre … une première demande d’asile. la procédure d’ …

  5. Arrêt 104015 de 31/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … considération de la demande d’asile du requérante (sic.) » … introduit une demande d’asile, laquelle s’est clôturée …

  6. Arrêt 104009 de 31/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … une première demande d’asile. la procédure d’asile a été clôturée négativement … une deuxième demande d’asile. la procédure d’ …

  7. Arrêt 104131 de 31/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile : cce x - page 2 le 7 … vous introduisez votre demande d’asile le jour même. à l’appui … l’appui de cette demande d’asile, vous déposez une copie …

  8. Arrêt 104229 de 31/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile. b. motivation il ressort … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures …

  9. Arrêt 103867 de 30/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile. b. motivation il ressort … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  10. Arrêt 103840 de 30/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    défenderesse rejette la demande d’asile du requérant en raison de … à rejeter la demande d’asile du requérant. cette motivation …

  11. Arrêt 103640 de 28/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DELAHAUT V.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … considération d’une demande d’asile – annexe 13 quater et … introduit une demande d’asile qui a fait l’objet d’une …

  12. Arrêt 103578 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le même jour. b. motivation il … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez un permis …

  13. Arrêt 103496 de 27/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  14. Arrêt 103505 de 27/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile. relevons donc que vous …

  15. Arrêt 103410 de 24/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  16. Arrêt 103353 de 23/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    votre première demande d’asile. a l’appui de celle-ci … introduit une seconde demande d’asile. a l’appui de celle-ci … votre première demande d’asile. b. motivation il n’est …

  17. Arrêt 103329 de 23/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez votre demande d’asile le 5 septembre 2011. b … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  18. Arrêt 103335 de 23/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    introduit une demande d’asile le 15 février 2011. vous … l’appui de votre demande d’asile. selon vos déclarations … une première demande d’asile en 2008 en norvège. après …

  19. Arrêt 103346 de 23/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le lendemain. depuis votre … de tenir votre récit d’asile ainsi que les craintes subséquentes …

  20. Arrêt 103252 de 22/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduit une demande d’asile le 28 septembre 2011. vous … l’appui de votre demande d’asile : depuis juin 2011, tailleur … l’appui de cette demande d’asile, votre carte d’identité …

  21. Arrêt 103277 de 22/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez votre demande d’asile le 28 décembre 2011. b … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  22. Arrêt 103177 de 21/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … belgique. vous avez demandé l’asile auprès des autorités compétentes … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut …

  23. Arrêt 102990 de 16/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des …

  24. Arrêt 102970 de 16/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    juin 2011. vous demandez l’asile le 6 juin 2011 car, en cas … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez craindre les … fondamentaux de votre récit d’asile, empêchent de tenir pour …

  25. Arrêt 102874 de 14/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    juin 2010 et avez demandé l’asile le 4 juin 2010. en cas de … lors de votre demande d’asile, lesquels ont été remis … l’appui de votre demande d’asile (audition 13/11/2012 – …

  26. Arrêt 102881 de 14/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VERDICKT B.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le lendemain. a l'appui de … de présenter aux instances d’asile belges et aux conséquences …

  27. Arrêt 102703 de 13/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … considération d’une demande d’asile prise par la partie adverse … juillet 2010. la procédure d’asile s’est clôturée par une …

  28. Arrêt 102742 de 13/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    désintérêt pour la procédure d'asile incompatible avec l’existence … l’obligation pour le demandeur d’asile de prêter son concours à … inhérentes à sa demande d’asile et en particulier la nécessité …

  29. Arrêt 102664 de 13/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    défenderesse rejette la demande d’asile du requérant en raison de …

  30. Arrêt 102700 de 13/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  31. Arrêt 102421 de 06/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … précédente demande d’asile de la partie requérante … sa première demande d’asile, le requérant n’a jamais …

  32. Arrêt 102422 de 06/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    1. dans sa demande d’asile, la partie requérante invoque … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … exerce au contentieux de l’asile, il est amené à soumettre …

  33. Arrêt 102279 de 02/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    l’appui de votre demande d’asile. vous êtes homosexuel … introduisiez votre demande d’asile. b. motivation il n’est … l’appui de votre demande d’asile, ils ne permettent pas d’inverser …

  34. Arrêt 102266 de 30/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    l’appui de votre demande d’asile : cce x - page 2 vous … introduisez votre demande d’asile le 5 août 2011. à l’appui … l’appui de cette demande d’asile, vous déposez votre carte …

  35. Arrêt 102178 de 30/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    1. dans sa demande d’asile, la partie requérante invoque … l’appui de sa demande d’asile. cce x - page 2 cette … motiver le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut …

  36. Arrêt 102197 de 30/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile auprès des autorités belges. le … ainsi, votre demande d’asile est à nouveau soumise à …

  37. Arrêt 102134 de 30/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile auprès de l’office des étrangers. vous … l’appui de votre demande d’asile une copie de votre carte …

  38. Arrêt 102267 de 30/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    l’appui de votre demande d’asile : cce x - page 2 depuis … vous introduisez votre demande d’asile le même jour. à l’appui … l’appui de cette demande d’asile, vous déposez votre acte …

  39. Arrêt 101986 de 29/04/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DELAHAUT V.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … d’une nouvelle demande d’asile introduite à cette date … une nouvelle procédure d’asile au terme de laquelle la partie …

  40. Arrêt 101901 de 29/04/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  41. Arrêt 101933 de 29/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités compétentes. vous … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas … importants de votre demande d’asile contredisent certaines de …

  42. Arrêt 101979 de 29/04/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … une première demande d’asile laquelle s’est clôturée … introduit une seconde demande d’asile laquelle s’est clôturée …

  43. Arrêt 101932 de 29/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    décembre 2010 et demandez l’asile le lendemain. en cas de … arrivé, votre récit d’asile ne rentre pas dans les conditions … attaquée rejette la demande d’asile du requérant après avoir …

  44. Arrêt 101850 de 26/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … base de votre demande d’asile sont entièrement liés au …

  45. Arrêt 101564 de 25/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile. b. motivation il ressort … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  46. Arrêt 101712 de 25/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile. b. motivation il ressort … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  47. Arrêt 101711 de 25/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    et vous avez demandé l’asile car vous craignez les autorités … l’appui de votre demande d’asile que vous étiez membre d’une … l’appui de votre demande d’asile, il convient de souligner …

  48. Arrêt 101212 de 19/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … introduisez votre demande d’asile le lendemain. b. motivation il … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  49. Arrêt 101095 de 18/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  50. Arrêt 100968 de 16/04/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    introduit votre demande d’asile le 27 décembre 2010. le … ainsi, votre demande d’asile a à nouveau été soumise … cadre de votre demande d’asile, il vous appartient de convaincre …

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