Arrêts

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  1. Arrêt 76213 de 29/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    l’appui de votre demande d’asile. en 2003, vous avez entamé … introduit une demande d’asile à l'office des étrangers. le … ainsi, votre demande d’asile est à nouveau soumise à …

  2. Arrêt 75866 de 27/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    une première demande d’asile en belgique, qui a fait l’objet … une deuxième demande d’asile le 8 octobre 2010. a l’appui … rejeté cette demande d’asile et par son arrêt n° 60 …

  3. Arrêt 75864 de 27/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    une première demande d’asile en belgique, qui a fait l’objet … introduit une seconde demande d’asile le 25 juillet 2011. a l’appui … une nouvelle demande d’asile sur la base des mêmes faits …

  4. Arrêt 75604 de 21/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  5. Arrêt 75457 de 20/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    une première demande d’asile à l’office des étrangers … administratives. votre demande d’asile a été à nouveau soumise … introduisez une seconde demande d’asile, sans être retourné dans …

  6. Arrêt 75493 de 20/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  7. Arrêt 75420 de 17/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    éléments fondant votre seconde demande d'asile dans le mois qui a suivi … qu’avec l’obligation pour le demandeur d’asile de prêter son concours à … une première demande d’asile en belgique en date du 16 …

  8. Arrêt 75009 de 13/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  9. Arrêt 74864 de 09/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    une première demande d’asile le 24 août 2009 qui a fait … votre première demande d’asile, vous n’êtes pas rentré … une deuxième demande d’asile le 17 novembre 2010 qui est …

  10. Arrêt 73852 de 24/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit une demande d’asile le jour même. vous déclarez … l’appui de votre demande d’asile un extrait d’acte de naissance … l’appui de votre demande d’asile. vous déposez à l’appui …

  11. Arrêt 73563 de 19/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    une première demande d’asile au royaume le même jour … une deuxième demande d’asile. a l’appui de celle-ci … cette seconde demande d’asile les raisons pour lesquelles …

  12. Arrêt 73471 de 18/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … l’appui de demande d’asile une attestation médicale … l’appui de votre demande d’asile, ils ne permettent pas de …

  13. Arrêt 73425 de 17/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile. cce x - page 2 en mars … introduisiez votre demande d’asile. b. motivation il n’est … l’appui de votre demande d’asile, à savoir une copie de votre …

  14. Arrêt 73133 de 12/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    une première demande d’asile le 18 février 2010 en invoquant … terrain. cette demande d’asile a fait l’objet d’une … l’appui de votre demande d’asile étaient remis en cause …

  15. Arrêt 73188 de 12/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    une première demande d’asile auprès des autorités belges … introduit une seconde demande d’asile. cce x- page 2 a l’appui … votre première demande d’asile. vous affirmez ne pas être …

  16. Arrêt 72744 de 03/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … une deuxième demande d’asile. vous déclarez que vos … votre première demande d’asile. lors de cette première …

  17. Arrêt 72188 de 20/12/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    une première demande d’asile en belgique. a l’appui … avez introduit une seconde demande d’asile en belgique. a l’appui … cette nouvelle demande d’asile, vous fournissez divers documents …

  18. Arrêt 72274 de 20/12/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    politique de migration et d'asile, et désormais par le secrétaire … secrétaire d’etat à l’asile, à l’immigration et à … territoire – demandeur d’asile, délivré le 13 septembre …

  19. Arrêt 71883 de 15/12/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DELAHAUT V.

    avez introduit une demande d'asile à l'office des étrangers … ainsi, votre demande d’asile est à nouveau soumise à … admis qu’en matière d’asile, l’établissement des faits …

  20. Arrêt 71790 de 13/12/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    2009. vous avez demandé l’asile le 6 avril 2009. selon vos dernières … ainsi, votre demande d’asile est à nouveau soumise à … de tromper les instances d'asile belges sur votre demande d' …

  21. Arrêt 71626 de 09/12/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    l’appui de votre demande d’asile : vous vous déclarez de nationalité … introduit une demande d’asile à l’office des étrangers. b … l’appui de votre demande d’asile. quant à votre seconde …

  22. Arrêt 71625 de 09/12/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités belges. a … l’appui de votre demande d’asile, vous avez présenté un … requérante confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  23. Arrêt 71354 de 01/12/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduisiez votre demande d’asile.vous invoquez les faits suivants … à l’appui de votre demande d’asile. vous auriez vécu à m’bahé … ainsi, votre demande d’asile est à nouveau soumise à …

  24. Arrêt 71114 de 30/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous déclarez être de … introduit une demande d’asile auprès des autorités compétentes … 2009. votre première demande d’asile a été clôturée par le …

  25. Arrêt 71287 de 30/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  26. Arrêt 71134 de 30/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit votre demande d’asile. a l’appui de celle-ci … attentif de votre demande d’asile a mis en exergue un certain … base de votre demande d’asile en juillet 2009. vous déclarez …

  27. Arrêt 71344 de 30/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    l’appui de votre demande d’asile : vous vous déclarez de nationalité … introduit une demande d’asile à l’office des étrangers … l’appui de votre demande d’asile, ils ne permettent pas de …

  28. Arrêt 70976 de 29/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    une première demande d’asile à l’office des étrangers … introduisez une seconde demande d’asile, sans être retourné dans … votre seconde demande d’asile que vous n’avancez pas …

  29. Arrêt 70994 de 29/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    l’appui de votre demande d’asile : vous vous déclarez de nationalité … introduit une demande d’asile à l’office des étrangers … traitement de votre demande d’asile. ce dernier n’a pas jugé …

  30. Arrêt 70966 de 29/11/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    politique de migration et d'asile 2. la ville de charleroi …

  31. Arrêt 70883 de 28/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    introduit une demande d’asile. a l’appui de cette première … cette première demande d’asile, vous invoquiez les faits … cadre de votre demande d’asile. le 16 mars 2009, vous avez introduit …

  32. Arrêt 70879 de 28/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    une première demande d’asile; vous invoquiez les faits suivants … mars 2009. votre demande d'asile a fait l’objet d’une … introduisiez une seconde demande d’asile. a l’appui de celle-ci …

  33. Arrêt 70659 de 25/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    une première demande d’asile à l’office des étrangers … introduisez une seconde demande d’asile, sans être retournée, selon … votre seconde demande d’asile que vous n’avancez pas …

  34. Arrêt 70580 de 24/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VERDICKT B.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile auprès de l’office des … long de votre procédure d’asile, vous n’êtes pas parvenu …

  35. Arrêt 70232 de 21/11/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    politique de migration et d'asile 2. la commune de schaerbeek …

  36. Arrêt 69845 de 10/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    une première demande d’asile à l’office des étrangers … introduisez une seconde demande d’asile, sans être retourné dans … votre seconde demande d’asile que vous n’avancez pas …

  37. Arrêt 69772 de 09/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    avez introduit une demande d'asile le 26 septembre 2011. vous … l’appui de votre demande d’asile : le 5 mai 2011, vous avez … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  38. Arrêt 69614 de 04/11/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    une première demande d’asile à l’office des étrangers … décision. votre demande d’asile a été à nouveau soumise … introduisez une seconde demande d’asile, sans être retourné, selon …

  39. Arrêt 69475 de 28/10/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    une première demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de cette demande d’asile des craintes liées à votre … introduit une seconde demande d’asile auprès des autorités compétentes …

  40. Arrêt 69374 de 28/10/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    une première demande d’asile sur le territoire belge le … introduit une seconde demande d'asile. a l’appui de celle-ci … votre première demande d'asile et affirmez que les trois …

  41. Arrêt 69528 de 28/10/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    une première demande d’asile le 19 mars 2009 en invoquant … votre homosexualité. cette demande d’asile a fait l’objet d’une … votre première demande d’asile, vous n’êtes cce x …

  42. Arrêt 69576 de 28/10/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès des autorités belges … ainsi, votre demande d’asile est à nouveau soumise à …

  43. Arrêt 69570 de 28/10/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    introduisiez votre demande d’asile. vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile. selon vos déclarations … belgique. votre demande d'asile a fait l’objet d’une …

  44. Arrêt 69476 de 28/10/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    une première demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de cette demande d’asile des craintes liées à votre … introduit une seconde demande d’asile auprès des autorités compétentes …

  45. Arrêt 69375 de 28/10/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … l’appui de votre demande d’asile, vous déclarez être homosexuel … ainsi, votre demande d’asile est à nouveau soumise à …

  46. Arrêt 69228 de 27/10/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    une première demande d’asile le 24 novembre 2008 en invoquant … homosexualité. cette demande d’asile a fait l’objet d’une … votre première demande d’asile, vous n’êtes pas rentré …

  47. Arrêt 69226 de 27/10/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    une première demande d’asile le 24 septembre 2009 en invoquant … homosexualité. cette demande d’asile a fait l’objet d’une … l’appui de votre demande d’asile étaient remis en cause …

  48. Arrêt 69227 de 27/10/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    introduisez une demande d’asile. a l’appui de celle-ci … voyage. votre première demande d’asile a été clôturée par le … une deuxième demande d’asile le 25 novembre 2010. vous …

  49. Arrêt 69370 de 27/10/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    en belgique pour y demander l’asile à l’office des étrangers … cadre de votre procédure d’asile (le 13 septembre 2007), du … traitement de votre demande d’asile et actuellement, les faits …

  50. Arrêt 69112 de 25/10/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    une première demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de cette demande d’asile des craintes liées à votre … introduit une seconde demande d’asile auprès des autorités compétentes …

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