Arrêts

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  1. Arrêt 113955 de 19/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  2. Arrêt 113959 de 19/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … votre première demande d’asile. en cas de retour dans votre … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  3. Arrêt 113776 de 14/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    une première demande d’asile le 12 avril 2010. a l’appui … votre première demande d’asile, vous invoquez trois arrestations … une deuxième demande d’asile. dans le cadre de cette demande …

  4. Arrêt 113766 de 14/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 7 mars 2013. b. motivation en … l’origine de votre demande d’asile, à savoir le litige foncier …

  5. Arrêt 113618 de 08/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    votre première demande d’asile, vous invoquez les faits … l’étranger. vous avez demandé l’asile auprès des autorités belges … une deuxième demande d’asile auprès de l’office des …

  6. Arrêt 113616 de 08/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    introduit une demande d’asile le même jour. vous avez … l’égard de votre demande d’asile, le 29 octobre 2012, une … examen de votre demande d’asile, il ressort de votre dossier …

  7. Arrêt 113466 de 07/11/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … politique de migration et d’asile déclarant le refus de prise … considération d’une demande d’asile. cette décision a été …

  8. Arrêt 113465 de 07/11/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … politique de migration et d’asile déclarant le refus de prise … considération d’une demande d’asile. cette décision a été …

  9. Arrêt 113532 de 07/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  10. Arrêt 113535 de 07/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  11. Arrêt 113455 de 07/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    parties. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations …

  12. Arrêt 113530 de 07/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    parties. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations …

  13. Arrêt 113531 de 07/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    parties. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations …

  14. Arrêt 113533 de 07/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    parties. 2.1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations …

  15. Arrêt 113469 de 07/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    ainsi, votre demande d’asile est à nouveau soumise à … l’appui de votre demande d’asile. dès lors, vous n’êtes … introduit une demande d’asile en belgique le 19 juillet …

  16. Arrêt 113462 de 07/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    de sa nouvelle demande d’asile. l’examen approfondi du …

  17. Arrêt 113472 de 07/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile. en effet, les circonstances …

  18. Arrêt 113301 de 04/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    décembre 1980. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations unies …

  19. Arrêt 113299 de 04/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    décembre 1980. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … convaincre les instances d’asile, de la réalité de son récit …

  20. Arrêt 113303 de 04/11/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    décembre 1980. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose …

  21. Arrêt 112734 de 24/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … même de votre demande d’asile entament sérieusement la …

  22. Arrêt 112705 de 24/10/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  23. Arrêt 112603 de 23/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  24. Arrêt 112581 de 23/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    belgique et demandez l’asile le même jour. en cas de … ») fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’exposés … dossier d’un autre demandeur d’asile. 4.2. indépendamment de …

  25. Arrêt 112241 de 18/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  26. Arrêt 112196 de 17/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    défenderesse rejette la demande d’asile du requérant en raison de … la base de sa demande d’asile et que le commissaire adjoint …

  27. Arrêt 112174 de 17/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit votre demande d’asile. vous invoquez les faits … attaquée rejette la demande d’asile du requérant après avoir …

  28. Arrêt 112067 de 16/10/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … introduit une demande d’asile qui a été définitivement … une nouvelle demande d’asile, laquelle a fait l’objet …

  29. Arrêt 112066 de 16/10/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … introduit une demande d’asile qui a été définitivement … une nouvelle demande d’asile, laquelle a fait l’objet …

  30. Arrêt 112006 de 15/10/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … introduit une demande d’asile qui a été définitivement … une deuxième demande d’asile qui a été définitivement …

  31. Arrêt 111868 de 14/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    décembre 1980. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante invoque … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … centraux de la demande d’asile, à savoir l’esclavage …

  32. Arrêt 111784 de 11/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    2012. vous avez demandé l’asile le 1er décembre 2012 car … l’appui de votre demande d’asile le fait d’avoir subi une … l’appui de votre demande d’asile un certificat de naissance …

  33. Arrêt 111631 de 10/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit une demande d’asile le jour même. vous invoquez … l’appui de votre demande d’asile : depuis 2005, vous étiez … l’appui de cette demande d’asile, une attestation de tpmn …

  34. Arrêt 111659 de 10/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez votre demande d’asile le 26 octobre 2012 auprès … base de votre demande d’asile. premièrement, le commissariat …

  35. Arrêt 111567 de 09/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les éléments … introduit une demande d’asile auprès des autorités compétentes. vous … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  36. Arrêt 111566 de 09/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile à l’office des étrangers. en … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  37. Arrêt 111237 de 03/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  38. Arrêt 111272 de 03/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    avez introduit une demande d'asile le lendemain. le 3 avril … l'examen de votre demande d'asile que vous n'avancez pas d'éléments … qui motive votre demande d'asile. a signaler également que …

  39. Arrêt 111236 de 03/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous avez invoqué les faits … et vous avez demandé l’asile auprès des autorités compétentes … appui de votre demande d’asile. en conclusion, dans de …

  40. Arrêt 111189 de 02/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    introduit une première demande d'asile. vous avez déclaré avoir … introduisiez une seconde demande d'asile. a l'appui de celle-ci, vous … votre première demande d’asile et que le cce n’avait pas …

  41. Arrêt 111179 de 02/10/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    parties. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante invoque … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … qu’elle base sa demande d’asile précisément sur l’application …

  42. Arrêt 110919 de 27/09/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile. b. motivation il ressort … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  43. Arrêt 110918 de 27/09/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile. b. motivation il ressort … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  44. Arrêt 110736 de 26/09/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … considération de la demande d’asile […], notifiée le même … une première demande d’asile, laquelle s’est clôturée …

  45. Arrêt 110607 de 25/09/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    introduit une demande d’asile. a l’appui de celle-ci … ») fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’exposés … à rejeter la demande d’asile du requérant. cette motivation …

  46. Arrêt 110263 de 20/09/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit votre demande d’asile à l’office des étrangers … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas … la base de votre demande d’asile. ainsi, vous vous êtes …

  47. Arrêt 110188 de 19/09/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile. b. motivation il ressort … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  48. Arrêt 110189 de 19/09/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits suivants … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … fortement votre récit d’asile. cce x - page 3 ensuite …

  49. Arrêt 110192 de 19/09/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … belgique et avez demandé l’asile le même jour. en cas de … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez les documents …

  50. Arrêt 110194 de 19/09/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    défenderesse rejette la demande d’asile du requérant en raison de … qui fondent sa demande d’asile. 7. le conseil rappelle … la base de sa demande d’asile. 8. a cet égard, le conseil …

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