Arrêts

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  1. Arrêt 56999 de 28/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les mêmes … introduit votre demande d’asile le même jour. en belgique … adverse lie la demande d’asile de la requérante à celle …

  2. Arrêt 56997 de 28/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile. en particulier, je …

  3. Arrêt 56903 de 28/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    introduit une demande d’asile le lendemain de votre arrivée … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … faits fondant la demande d’asile peuvent être rattachés …

  4. Arrêt 57000 de 28/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … belgique et y avez demandé l'asile. b. motivation il … cadre de votre demande d’asile. il convient en effet …

  5. Arrêt 57002 de 28/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    avez introduit une demande d'asile le 13 septembre 2010 … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir … avez introduit une demande d'asile le 13 septembre 2010. vous …

  6. Arrêt 56887 de 28/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … laquelle vous auriez demandé l'asile auprès des autorités du … c’est au demandeur d’asile qu’il incombe de convaincre …

  7. Arrêt 56808 de 25/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit une première demande d'asile auprès des autorités belges … vous liez votre demande d’asile à celle de votre époux … l’appui de sa demande d’asile n’ont pas remporté notre …

  8. Arrêt 56795 de 25/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    vous y avez demandé l’asile. vous liez entièrement … entièrement votre demande d’asile à celle de votre père … l’appui de votre demande d’asile, à savoir votre acte de …

  9. Arrêt 56807 de 25/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 20/01/10. b. motivation … base de votre demande d’asile. nous devons constater qu’à …

  10. Arrêt 56810 de 25/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous n’invoquez pas de … fondé de votre demande d’asile. or, je ne peux que … la base de votre demande d'asile. or, force est de constater …

  11. Arrêt 56801 de 25/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile sont les suivants : le … où vous avez demandé l’asile le 18 février 2010. b … constater que votre demande d’asile est étrangère aux critères …

  12. Arrêt 56806 de 25/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le même jour. le 29 … base de votre demande d’asile se seraient déroulés à …

  13. Arrêt 56850 de 25/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisiez une demande d’asile le même jour. b. motivation … l'appui de votre demande d'asile. vous ne produisez aucun …

  14. Arrêt 56798 de 25/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 19/02/10. b. motivation … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  15. Arrêt 56804 de 25/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir … fonder leurs demandes d’asile sur les faits exposés dans …

  16. Arrêt 56609 de 24/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    l’appui de votre demande d’asile sont les suivants. vous … introduit votre demande d’asile auprès des autorités hollandaises … introduit votre demande d’asile en belgique le 2 février …

  17. Arrêt 56624 de 24/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez un grand danger … vous liez votre demande d'asile à celle de votre mère … vous liez votre demande d'asile à celle de votre mère …

  18. Arrêt 56626 de 24/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    erevan. votre demande d’asile est liée à celle de votre … l'examen de la demande d'asile de cette dernière. b … ainsi, votre demande d’asile est intégralement liée …

  19. Arrêt 56614 de 24/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    introduit une demande d’asile. a l’appui de cette demande … pour votre procédure d’asile. de plus, relevons que … lequel vous dites demander l’asile et des circonstances de celui-ci …

  20. Arrêt 56617 de 24/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    introduit une demande d’asile le 30 décembre 2009. vous … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … raisons, votre demande d’asile suit le même sort. pour …

  21. Arrêt 56618 de 24/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    introduit une demande d’asile le 30 décembre 2009. vous … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … raisons, votre demande d’asile suit le même sort. pour …

  22. Arrêt 56619 de 24/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    introduit une demande d’asile le 30 décembre 2009. vous … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … raisons, votre demande d’asile suit le même sort. pour …

  23. Arrêt 56621 de 24/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d'asile le jour même. b. motivation … l'appui de votre demande d'asile. or, en tant que demandeur …

  24. Arrêt 56658 de 24/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    russie et est venue demander l'asile en belgique. en date … votre présente demande d'asile auraient accéléré le processus … fournissez aux instances d'asile chargées d'évaluer votre …

  25. Arrêt 56608 de 24/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    entièrement votre demande d’asile. en effet, à l’appui … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les mêmes … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  26. Arrêt 56615 de 24/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … base de votre demande d’asile et qui vous concerneraient … c’est au demandeur d’asile qu’il incombe de convaincre …

  27. Arrêt 56616 de 24/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    introduit une demande d’asile le 30 décembre 2009. vous … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … déclarations du demandeur d’asile. x - page 4 …

  28. Arrêt 56470 de 22/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    introduit une demande d'asile le 19 juillet 2004. en … deux introduit une demande d'asile dès le lendemain. b … l’appui de votre demande d’asile. je déplore en particulier …

  29. Arrêt 56466 de 22/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    lient tous leurs demandes d’asile à la vôtre. a l’appui … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … c’est au demandeur d’asile qu’il incombe de convaincre …

  30. Arrêt 56422 de 22/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … n'avez fourni aux instances d'asile chargées d'évaluer votre … déclarations du demandeur d’asile. il est clair que ce …

  31. Arrêt 56462 de 22/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    avez introduit une demande d'asile à la même date. b … essentiel de votre récit d’asile, à savoir le meeting tenu … l’appui de votre demande d’asile, une attestation portant …

  32. Arrêt 56411 de 22/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    l’appui de votre demande d’asile sont les suivants. en … vous auriez demandé l’asile le 22 juin 2009. depuis … favorablement sur votre demande d’asile. partant, il n’y a pas …

  33. Arrêt 56461 de 22/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    requérante lie sa demande d’asile à celle de son époux … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le jour même. alors que …

  34. Arrêt 56424 de 22/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le même jour. b. motivation … favorablement sur votre demande d’asile. soulignons encore à …

  35. Arrêt 56473 de 22/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit une demande d’asile le lendemain. vous auriez … l’appui de cette demande d’asile, vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile. en particulier, je remarque …

  36. Arrêt 56474 de 22/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit une demande d’asile le lendemain. a l’appui … substance, sa demande d’asile sur une crainte d’être … l’appui de la demande d’asile. a cet égard, le conseil …

  37. Arrêt 56415 de 22/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … introduire une demande d'asile à bruxelles en date du 23 … l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les mêmes …

  38. Arrêt 56381 de 21/02/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    politique de migration et d'asile le président … étrangers une demande d’asile qui a mené à l’arrêt … branche, que la procédure d’asile a pour objectif de statuer …

  39. Arrêt 56145 de 17/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    document. votre demande d’asile n’est pas liée à cette … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile. votre épouse, [k …

  40. Arrêt 56142 de 17/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    conseillé de demander l'asile en france. vous auriez été … n'auriez pas voulu demander l'asile en france car votre épouse … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  41. Arrêt 56127 de 17/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    vous liez votre demande d'asile à celle de votre épouse … l'examen de la demande d'asile de cette dernière. b … mêmes motifs, votre demande d'asile doit être également rejetée …

  42. Arrêt 56132 de 17/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    base de votre demande d’asile sont les suivants : parallèlement … introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … fondé de votre demande d’asile. or, je ne peux que constater …

  43. Arrêt 56169 de 17/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    introduit une demande d’asile en belgique le 21 janvier … l’appui de votre demande d’asile sont les suivants … bien-fondé de votre demande d’asile. concernant vos activités …

  44. Arrêt 56164 de 17/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    d’identité, vous avez demandé l’asile le jour de votre arrivée … l’appui de votre demande d’asile, vous n’invoquez pas de … conditions, votre demande d’asile suit le même sort. pour …

  45. Arrêt 56107 de 17/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 19/02/2008. b. motivation … fondé de votre demande d'asile. or, il faut souligner …

  46. Arrêt 56111 de 17/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    introduit une demande d’asile le 31 mai 2007. a l’appui … france pour venir demander l’asile en belgique. vous dites … d’examiner votre demande d’asile par rapport à votre dernière …

  47. Arrêt 56126 de 17/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le même jour. b. motivation …

  48. Arrêt 56151 de 17/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … confirment fonder leur demande d’asile sur les faits exposés dans … rejette les demandes d’asile des parties requérantes …

  49. Arrêt 55960 de 15/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … votre fils une demande d’asile le 20/01/10. b. motivation … fondé de votre demande d'asile. il faut relever quant …

  50. Arrêt 55932 de 15/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    l’appui de votre demande d’asile sont les suivants : vous … vous y avez demandé l’asile le jour même. vous auriez … appuyer votre demande d’asile, il vous avait été demandé …

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