Arrêts

Nombre de résultats: 3492 (3101 - 3150)

  1. Arrêt 55963 de 15/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    introduit une demande d’asile le jour de votre arrivée sur … l’appui de cette demande d’asile, vous invoquez les faits … des déclarations du demandeur d’asile. ainsi, relevons que vous …

  2. Arrêt 55947 de 15/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 14/12/09. b. motivation … introduit une demande d’asile le 14/12/09. d’après vos …

  3. Arrêt 55961 de 15/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    introduit une demande d’asile le jour de votre arrivée sur … en matière de demande d'asile, il n’en reste pas moins … l’essentiel fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  4. Arrêt 55965 de 15/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    introduit une demande d’asile le même jour. a l’appui … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … l’introduction de sa demande d’asile le requérant a requis l’assistance …

  5. Arrêt 55809 de 10/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    introduit une demande d’asile le 20 janvier 2010. cce … base de votre demande d’asile sont les suivants : après … l’examen des demandes d’asile (guide des procédures et …

  6. Arrêt 55660 de 08/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile comme établis. quant …

  7. Arrêt 55658 de 08/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    introduit une demande d’asile le lendemain de votre arrivée … l’appui de votre demande d’asile : vous seriez membre … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  8. Arrêt 55661 de 08/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    et de venir demander l’asile en belgique. vous seriez … introduit votre demande d’asile à cette même date. b … vous liez votre demande d’asile. en effet, ce sont les problèmes …

  9. Arrêt 55662 de 08/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    introduit une demande d’asile le 07 mai 2007. vous invoquez … l’appui de votre demande d’asile. vous seriez forgeron … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  10. Arrêt 55667 de 08/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le 19/07/2007. b. motivation … base de votre demande d’asile sont émaillés de contradictions …

  11. Arrêt 55665 de 08/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    avez introduit une demande d'asile le 3 novembre 2008. vous … l'appui de votre demande d'asile : cce x … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  12. Arrêt 55659 de 08/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile. enfin, votre acte de … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  13. Arrêt 55663 de 08/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    introduit votre demande d’asile le 2 mai 2006. a l’appui … l’appui de votre demande d’asile un document attestant de … l’essentiel, fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  14. Arrêt 55624 de 07/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VERDICKT B.

    une première demande d’asile le 08/12/09. vous avez introduit … introduit une première demande d'asile le 08/12/09 qui a été clôturée … une deuxième demande d’asile en date du 22/12/10, sans …

  15. Arrêt 55546 de 03/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile ne peuvent être rattachés …

  16. Arrêt 55543 de 03/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … même, vous y avez demandé l'asile. b. motivation force est … l’appui de votre demande d’asile puisqu’à aucun moment …

  17. Arrêt 55544 de 03/02/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    entièrement votre demande d’asile à celle de votre époux … l’appui de la demande d’asile. a cet égard, le conseil … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures …

  18. Arrêt 55260 de 31/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    2007 et avez demandé l’asile le jour même. depuis votre … long de votre procédure d’asile devant le cgra, vous n’avez … l’appui de votre demande d’asile et que vous seriez actuellement …

  19. Arrêt 55171 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le 11/12/2007. après … base de votre demande d’asile n’est attesté par des …

  20. Arrêt 55144 de 28/01/2011

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DELAHAUT V.

    politique de migration et d’asile le president … introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … l’examen d’une demande d’asile présentée dans l’un des …

  21. Arrêt 55238 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit une demande d’asile le jour même. b. motivation … l’appui de votre demande d’asile. ainsi, vous déclarez … étayer votre dossier d’asile (audition du 30 mars 2009 …

  22. Arrêt 55161 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit une demande d’asile le lendemain. vous invoquez … l’appui de votre demande d’asile. entre 2000 et 2002 … avez introduit une demande d'asile en belgique. le votre …

  23. Arrêt 55166 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit une demande d’asile le 19 mars 2008. votre épouse … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … déclarations du demandeur d’asile. ainsi, vous n’apportez …

  24. Arrêt 55154 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    poussent à demander l’asile sont les suivants. le … auriez pas demandé l’asile. vous seriez ensuite revenus … vous auriez demandé l’asile. cce x, x …

  25. Arrêt 55156 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    désintérêt pour la procédure d'asile incompatible avec l’existence … l’obligation pour le demandeur d’asile de prêter son concours à … une première demande d’asile en belgique et être retourné …

  26. Arrêt 55181 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    motifs de sa demande d’asile par écrit. la présente … base de votre demande d’asile sont les suivants … l’appui de votre demande d’asile, vous avez présenté trois …

  27. Arrêt 55165 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le même jour. b. motivation … l'appui de votre demande d'asile – à savoir les actes de …

  28. Arrêt 55173 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    base de votre demande d’asile sont les suivants : votre … introduit votre demande d’asile le lendemain. depuis … à l'examen des demandes d'asile (hcr, guide des procédures …

  29. Arrêt 55070 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … avant de venir demander l'asile en belgique - en avril 2005 … votre présente demande d'asile en date du 4 février 2008 …

  30. Arrêt 55158 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit une demande d’asile le 7 février 2007. a … l’appui de votre demande d’asile vous invoquez les faits suivants … déclarations du demandeur d’asile. par ailleurs, relevons …

  31. Arrêt 55151 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile sont les suivants. votre … 2009 et y avez demandé l’asile ce jour là. vous n’auriez … pour votre procédure d’asile. a titre subsidiaire …

  32. Arrêt 55168 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … base de votre demande d’asile, vous invoquez le fait d’avoir … fondé de votre demande d’asile. la possibilité de recours …

  33. Arrêt 55138 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    arméniennes. vous liez votre demande d’asile à celle de votre époux … l’examen de la demande d’asile de ce dernier. b. motivation cce … l’appui de sa demande d’asile, la requérante présentent …

  34. Arrêt 55167 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … jour de votre demande d’asile. vous démontrez, billets … introduit une demande d’asile en france parce que d’après …

  35. Arrêt 55182 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    introduit une demande d'asile le jour même de votre arrivée … vous liez votre demande d’asile à celle de votre époux … l’appui de sa demande d’asile n’ont pas remporté notre …

  36. Arrêt 55123 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile. les autorités allemandes … introduit une demande d’asile en belgique. b. motivation …

  37. Arrêt 55128 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    tous introduit une demande d'asile en belgique le 10 novembre … avez introduit une demande d'asile à la même date. b. motivation force … donc que votre demande d’asile est liée à celle de votre …

  38. Arrêt 55170 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit une demande d’asile. b. motivation force … l’appui de votre demande d’asile, à savoir votre … confirme fonder sa demande d'asile sur les faits exposés dans …

  39. Arrêt 55071 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le lendemain. b. motivation … base de votre demande d’asile se déroulent à moscou en …

  40. Arrêt 55176 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile en belgique le 21 janvier … l’appui de votre demande d’asile. quant à l’actualité …

  41. Arrêt 55157 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    avez introduit une demande d'asile le 25 juin 2007. b … l'appui de votre demande d'asile, les menaces de mort proférées … l'examen de votre demande d'asile. toutefois, force est de …

  42. Arrêt 55172 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    introduit une demande d'asile le jour même de votre arrivée … l'appui de votre demande d'asile : vous seriez commerçante … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  43. Arrêt 55179 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    l’appui de votre demande d’asile vous invoquez les faits suivants … c’est au demandeur d’asile qu’il incombe de convaincre … l’appui de votre demande d’asile vous avez déposé votre …

  44. Arrêt 55162 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    l’appui de votre demande d’asile sont les suivants : depuis … laquelle vous avez demandé l’asile. b. motivation je … lesquels vous demandez l’asile. les documents que vous …

  45. Arrêt 55133 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    s’avère que votre demande d’asile est liée à celle de votre … l’appui de sa demande d’asile, la requérante présentent … l’appui de sa demande d’asile ont pour origine directe …

  46. Arrêt 55178 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    introduit une demande d’asile le même jour … fondé de votre demande d'asile. or, je dois constater … introduit une demande d’asile le même jour. d’après …

  47. Arrêt 55177 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … l’enregistrement de votre demande d’asile, vous y avez déclaré que … l’appui de votre demande d’asile vous avez déposé un certain …

  48. Arrêt 55180 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir … l’appui de votre demande d’asile. en particulier, vous ne … fondé de votre demande d’asile doivent être examinés …

  49. Arrêt 55175 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    introduit une demande d’asile. a l’appui de cette demande … l’appui de votre demande d’asile. tout d’abord, relevons … protagonistes de votre récit d’asile, cce x - page …

  50. Arrêt 55135 de 28/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … avez introduit une demande d'asile à la même date. b. motivation force … l’appui de votre demande d’asile. votre carte de pensionné …

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