Arrêts

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  1. Arrêt 55013 de 27/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile sont les suivants : lors … à l'appui de sa demande d'asile les problèmes que vous auriez … introduit une demande d’asile en belgique le 25 janvier …

  2. Arrêt 54953 de 27/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    d’identité, vous avez demandé l’asile le jour de votre arrivée … l’appui de votre demande d’asile, vous n’invoquez pas de … conditions, votre demande d’asile suit le même sort. pour …

  3. Arrêt 54954 de 27/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    introduit une demande d’asile le jour de votre arrivée sur … introduit une demande d’asile le 22 décembre 2009. a … l'appui de votre demande d'asile, et qui serait le dvd que …

  4. Arrêt 54955 de 27/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    d’identité, vous avez demandé l’asile le 22 décembre 2009. a … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez essentiellement … conséquent, votre demande d’asile suit le même sort. en effet …

  5. Arrêt 55014 de 27/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous n’invoquez pas d’éléments … introduit une demande d’asile en belgique le 25 janvier … l’appui de votre demande d’asile, vous n’invoquez pas d’éléments …

  6. Arrêt 54976 de 27/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … avez introduit une demande d'asile le 27/08/09. b. motivation force … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  7. Arrêt 54916 de 26/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le même jour. b. motivation cce … fondé de votre demande d'asile. or, je dois constater que …

  8. Arrêt 54879 de 25/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d'asile le 18 juin 2010, il y a quatre … défendre votre demande d'asile correctement et efficacement …

  9. Arrêt 54750 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    avez introduit une demande d'asile le 14 octobre 2008. vous … l'appui de votre demande d'asile : votre époux, membre … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  10. Arrêt 54763 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le même jour. b. motivation … base de votre demande d’asile ne correspondent pas aux …

  11. Arrêt 54772 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le 04/03/2008. b. motivation … base de votre demande d’asile sont émaillés d’importantes …

  12. Arrêt 54780 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    introduit une demande d’asile le 21 mars 2008. une fille … l’appui de votre demande d’asile, vous n’invoquez pas de … conditions, votre demande d’asile suit le même sort. pour …

  13. Arrêt 54784 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    introduit une demande d’asile le 25 juillet 2008. votre … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … conditions, votre demande d’asile ne peut être considérée …

  14. Arrêt 54765 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    introduit une demande d’asile. a l’appui de celle-ci … introduit une demande d’asile. vous auriez été démobilisé … cadre de la demande d’asile de votre père et de votre …

  15. Arrêt 54782 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    avez introduit une demande d'asile le 13 août 2007. b … de fournir aux instances d'asile en charge de l'examen de … transmettre aux instances d'asiles belges. considérant la durée …

  16. Arrêt 54767 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    introduit une demande d’asile le 31 juillet 2008. a … déclarations du demandeur d’asile. la reconnaissance du … particulière du demandeur d’asile qui doit établir, concrètement …

  17. Arrêt 54755 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisiez une demande d’asile le 01 décembre 2008 … l'appui de votre demande d'asile. vous ne produisez aucun …

  18. Arrêt 54758 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    introduit une demande d’asile. b. motivation … psychique et votre récit d'asile" (rapport p.4). il a également … défendre votre demande d'asile de manière autonome et fonctionnelle …

  19. Arrêt 54777 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir … cadre de votre demande d'asile, parce qu'ils ne renseignent … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  20. Arrêt 54751 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    introduit votre demande d’asile le lendemain. b. motivation … base de votre demande d’asile. tout d’abord, vous … l’essentiel, fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  21. Arrêt 54754 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez faits suivants … même vous avez demandé l’asile dans le royaume. b … introduit une demande d’asile le jour même. a l’appui …

  22. Arrêt 54760 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    introduit votre demande d’asile le même jour. depuis … l’essentiel, fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils … invoqués dans sa demande d’asile manquent de crédibilité …

  23. Arrêt 54785 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile vous avez déposé un certain … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  24. Arrêt 54774 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … bien-fondé de votre demande d’asile. or, je constate que vos …

  25. Arrêt 54770 de 24/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  26. Arrêt 54700 de 21/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    29/06/08 et a demandé l’asile en belgique le 1/07/08 … introduit une demande d’asile le 04/12/09. b. motivation … remarquer que votre demande d’asile et celle de votre mari trouvent …

  27. Arrêt 54699 de 21/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    introduit une première demande d'asile le 29 juillet 2008 qui a … introduit une deuxième demande d'asile en belgique en date du 3 … de votre seconde demande d'asile, vous invoquez les faits …

  28. Arrêt 54723 de 21/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le même jour. b. motivation … base de votre demande d’asile se déroulent en ukraine …

  29. Arrêt 54717 de 21/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    avez introduit une demande d'asile le jour même de votre arrivée … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir … l’appui de votre demande d’asile. ainsi, alors que vous prétendez …

  30. Arrêt 54698 de 21/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    introduit une demande d'asile le jour même de votre arrivée … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir … l’appui de votre demande d’asile. en particulier, vous …

  31. Arrêt 54697 de 21/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … actuelle de demandeuse d’asile. quoi qu’il en soit, ce …

  32. Arrêt 54726 de 21/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    introduit une demande d’asile le 04/06/08. x … s’avère que votre demande d’asile est liée à celle de m … entièrement sa demande d’asile à celle de son neveu. il …

  33. Arrêt 54727 de 21/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    introduit une demande d’asile le 04/06/08. x … s’avère que votre demande d’asile est liée à celle de votre … entièrement sa demande d’asile à celle de son époux …

  34. Arrêt 54728 de 21/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d'asile le même jour. b. motivation … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  35. Arrêt 54716 de 21/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … vous y avez demandé l’asile. b. motivation force … refus de votre demande d’asile, cette explication ne peut …

  36. Arrêt 54722 de 21/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    introduit une demande d’asile. vous déclarez être … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … tromper les instances d’asile belges sur les circonstances …

  37. Arrêt 54725 de 21/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    introduit une demande d’asile le 04/06/08. b. motivation … l'appui de votre demande d'asile et qu'aucun de ceux ci n'est … fondé de votre demande d'asile. or, je dois constater que …

  38. Arrêt 54702 de 21/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    passeport, vous avez demandé l’asile le même jour … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  39. Arrêt 54621 de 20/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    l’appui de votre demande d’asile sont les suivants. vous … lendemain. vous y avez demandé l’asile le 11 septembre 2009. vous … à l’appui de votre demande d’asile – à savoir la nécessité …

  40. Arrêt 54622 de 20/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … n'avez fourni aux instances d'asile chargées d'évaluer votre … qu'en tant que demandeur d'asile vous avez la charge de la …

  41. Arrêt 54438 de 17/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    vousliez votre demande d’asile à celle de votre fille … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le même jour. b. motivation …

  42. Arrêt 54439 de 17/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    vous liez votre demande d’asile à celle de votre mère … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le même jour. b. motivation …

  43. Arrêt 54440 de 17/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    vous liez votre demande d’asile à celle de votre mère … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le même jour. b. motivation …

  44. Arrêt 54441 de 17/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    vous liez votre demande d’asile à celle de votre fille … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le même jour. b. motivation …

  45. Arrêt 54436 de 17/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    introduit votre demande d’asile le 21 août 2007. a l’appui … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures … premier devoir du demandeur d’asile. partant, ce manquement …

  46. Arrêt 54442 de 17/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … avez introduit une demande d'asile. b. motivation force … l'appui de votre demande d'asile. vous ne produisez aucun …

  47. Arrêt 54437 de 17/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    introduit une demande d’asile le jour même de votre arrivée … l’appui de votre demande d’asile : depuis 2002, vous … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  48. Arrêt 54388 de 14/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    a. d.] dont la demande d’asile est entièrement liée à … introduit une demande d’asile en belgique en date du 6 … base de votre demande d’asile sont les suivants …

  49. Arrêt 54395 de 14/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … c’est au demandeur d’asile qu’il incombe de convaincre l’autorité … l’appui de votre demande d’asile, vous avez déposé une copie …

  50. Arrêt 54385 de 14/01/2011

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    introduit une demande d’asile le même jour. vous … l’appui de votre demande d’asile, les mêmes faits que ceux … introduit une demande d’asile en belgique le 12 juin 2006 …

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