Arrêts

Nombre de résultats: 2702 (2051 - 2100)

  1. Arrêt 76383 de 29/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … belgique. vous avez demandé l’asile le 03 décembre 2010. b … analysée votre demande d’asile. tout d’abord, remarquons …

  2. Arrêt 76387 de 29/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    introduit une demande d’asile le même jour. cce x … l'appui de cette demande d'asile, vous invoquez les faits … caractérisant votre demande d’asile. l’article 57/7ter due …

  3. Arrêt 76379 de 29/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … a introduit sa demande d’asile le jour même de son arrivée … la base de votre demande d'asile à savoir, la disparition …

  4. Arrêt 76401 de 29/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    l’appui de votre demande d’asile vous invoquez les faits suivants … belgique. vous avez demandé l’asile le même jour ainsi que votre fille … l’appui de votre demande d’asile à savoir votre passeport interne …

  5. Arrêt 76267 de 29/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le même jour. b. motivation force … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  6. Arrêt 76016 de 28/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    belgique et avez demandé l’asile le même jour. le 26/03/2010 … une deuxième demande d’asile qui a été clôturée par … une troisième demande d’asile auprès du cgra. dans le …

  7. Arrêt 75989 de 28/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 26/11/2009 auprès des … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas de considérer …

  8. Arrêt 75690 de 23/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  9. Arrêt 75621 de 22/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: TAMBORIJN F.

    juridiques de demandeurs d'asile soumis à une readmission … refugies et demandeurs d’asile; rapport forumréfugiés … mars 2009, le système d’asile en pologne,page .9). 3 …

  10. Arrêt 75569 de 21/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BEELEN M.

    étrangers et du droit d'asile (ceseda), si elle venait …

  11. Arrêt 75243 de 16/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    où vous avez demandé l’asile. le 16/12/2009, le cgra a … une deuxième demande d’asile basée sur les mêmes faits … votre première demande d'asile auprès des autorités belges …

  12. Arrêt 75241 de 16/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    l’appui de votre demande d’asile sont les suivants : vous … belgique. vous y avez demandé l’asile le 19/11/09. depuis votre … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez avoir connu …

  13. Arrêt 75242 de 16/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    et vous avez demandé l’asile le 14 septembre 2010. b … motivation votre demande d’asile est motivée par votre arrestation … essentiels à votre demande d'asile, il n’est pas permis d’accorder …

  14. Arrêt 75152 de 15/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile laquelle a fait l’objet …

  15. Arrêt 75170 de 15/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DELAHAUT V.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile qui a donné lieu à une …

  16. Arrêt 75171 de 15/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DELAHAUT V.

    politique de migration et d’asile, et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile qui a donné lieu à une …

  17. Arrêt 75163 de 15/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile, à l’immigration, à l'intégration … introduit une demande d’asile, laquelle s’est clôturée …

  18. Arrêt 75198 de 15/02/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BAMPS C.

    étrangers et du droit d'asile (ceseda), si elle venait …

  19. Arrêt 75086 de 14/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    de nouvelles demandes d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédentes demandes d’asile des parties requérantes …

  20. Arrêt 74936 de 10/02/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    introduit une demande d’asile le même jour et a été … statué sur la demande d’asile en confirmant la décision …

  21. Arrêt 74283 de 31/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    introduit votre demande d’asile le jour de votre arrivée. a … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … toute votre procédure d’asile que vos passeports internes vous …

  22. Arrêt 74288 de 31/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … l’évaluation de votre demande d’asile doit être effectuée par …

  23. Arrêt 73846 de 24/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    belgique pour y demander l'asile. le 6 juillet 2007, le statut … où vous avez demandé l'asile le 18 décembre 2007. a … de votre propre demande d'asile, vous invoquez les faits …

  24. Arrêt 73768 de 23/01/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    politique de migration et d’asile, et désormais par le secrétaire … secrétaire d’etat à l’asile, à l’immigration et à … introduit une demande d’asile le jour même. le 15 janvier …

  25. Arrêt 73763 de 23/01/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    politique de migration et d'asile, et désormais par le secrétaire … secrétaire d’etat à l’asile, à l’immigration et à … même. la procédure d’asile s’est clôturée par une …

  26. Arrêt 73670 de 20/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de leur demande d’asile. il s’impose dès lors … introduit une demande d’asile le 27/05/2009 auprès des autorités … crédibilité de votre demande d'asile. vous avez alors introduit …

  27. Arrêt 73668 de 20/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    une première demande d’asile en belgique sur base des problèmes … vous y auriez demandé l’asile mais après votre première … introduit une demande d’asile en belgique le 6 février …

  28. Arrêt 73667 de 20/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous soumettez les documents … s’avère que votre demande d’asile est liée à celle de votre … 2011 et avez demandé l’asile le même jour. votre fille …

  29. Arrêt 73671 de 20/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 22/02/2011 auprès des … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas de considérer …

  30. Arrêt 73672 de 20/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 22/07/10. b. motivation force … l’appui de votre demande d’asile. ainsi, vous n’apportez aucun …

  31. Arrêt 73473 de 18/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    l'appui de votre demande d'asile, sur base des faits invoqués … contenu de votre demande d'asile en pologne, vous invoquez … a introduit sa demande d'asile le jour-même. après son …

  32. Arrêt 73494 de 18/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    l'appui de votre demande d'asile vous invoquez les faits suivants: mariée … 30/05/2008, vous avez demandé l’asile en belgique. b. motivation la … base de votre demande d’asile le fait d’avoir été arrêtée …

  33. Arrêt 73472 de 18/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    introduit une demande d’asile le lendemain. vous invoquez … l’appui de votre demande d’asile. votre père aurait combattu … l’appui de votre demande d’asile ne nous ont pas permis d’établir …

  34. Arrêt 73495 de 18/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    vous y avez demandé l’asile. b. motivation la situation … l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez une crainte … de tchétchénie qui demandent l’asile dans les pays d’europe …

  35. Arrêt 73337 de 17/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    introduit une première demande d'asile le 3/11/2005 qui a été … introduit une deuxième demande d'asile après être retourné en … votre deuxième demande d'asile, vous invoquez les faits …

  36. Arrêt 73417 de 17/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    demande cce x – x - page 3 d’asile en pologne le 18 juin 2010 … une première demande d’asile le 23 juin 2010. le 29 juillet … traitement de votre demande d’asile. vous ne seriez pas retourné …

  37. Arrêt 73333 de 17/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    l’appui de votre demande d’asile vous invoquez les faits suivants. vous … 2011 et avez demandé l’asile le même jour. b. motivation la … protection s’impose. votre demande d’asile est motivée par votre crainte …

  38. Arrêt 73332 de 17/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile auprès des autorités belges. b … motivation vous basez votre demande d’asile sur le fait que vous auriez …

  39. Arrêt 73321 de 17/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … aintroduit (sic.) une demande d'asile le 9 février 2004 et s'est … auriez introduit une demande d'asile qui se serait clôturée …

  40. Arrêt 73322 de 17/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … 2004. il aurait demandé l'asile en autriche et y aurait obtenu le … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des …

  41. Arrêt 73415 de 17/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PARENT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … et vous avez demandé l’asile le même jour. b. motivation en … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas de considérer …

  42. Arrêt 73324 de 17/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    avez introduit une demande d’asile le 13 août 2008. vous auriez … a introduit une demande d'asile liée à la vôtre. b. motivation la … appartient au demandeur d’asile et que vous avez disposé …

  43. Arrêt 73325 de 17/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    avez introduit une demande d'asile à la même date. b. motivation force … crédibilité de votre demande d'asile. or, un certain nombre de … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  44. Arrêt 73437 de 17/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    l'appui de votre demande d'asile, vous avez invoqué les mêmes … introduit une demande d’asile en belgique le 15 octobre … l’appui de la demande d’asile de ce dernier, à savoir …

  45. Arrêt 73241 de 13/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    introduit votre demande d’asile. b. motivation arrivé … voir leur procédure d’asile devant le cgra se conclure … l’analyse de votre demande d’asile laisse apparaître trop d’éléments …

  46. Arrêt 73242 de 13/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    l’appui de votre demande d’asile sont les suivants. depuis … vous auriez demandé l’asile. vous auriez reçu des décisions … 2009 et y avez demandé l’asile le 25 du même mois. depuis …

  47. Arrêt 73143 de 12/01/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    politique de migration et d’asile, et désormais par le secrétaire … secrétaire d’etat à l’asile, à la migration et à l’intégration … introduit une demande d’asile. 1.2. le 9 septembre …

  48. Arrêt 73137 de 12/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … a déposé une demande d'asile le 29/12/03. quelque jours … où vous auriez demandé l'asile. vous auriez reçu une réponse …

  49. Arrêt 72800 de 06/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    introduit une demande d’asile sur le territoire belge le … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas de considérer … l'appui de votre demande d'asile. tout d’abord, relevons …

  50. Arrêt 72801 de 06/01/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE HEMRICOURT DE GRUNNE M.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas de considérer …

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