Arrêts

Nombre de résultats: 3019 (2601 - 2650)

  1. Arrêt 99245 de 19/03/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    désister de sa procédure d’asile, ce que ce dernier confirme …

  2. Arrêt 99161 de 19/03/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DELAHAUT V.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  3. Arrêt 99075 de 18/03/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … rôle d’une instance d’asile en commentant les propos …

  4. Arrêt 98832 de 14/03/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … considération de la demande d’asile […] avec ordre de quitter … introduit une demande d’asile le lendemain. cette procédure …

  5. Arrêt 98865 de 14/03/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … considération sa demande d’asile et lui enjoignant de quitter … belge et a sollicité l’asile le lendemain. la procédure …

  6. Arrêt 98843 de 14/03/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    vous introduisez votre demande d’asile le 27 janvier 2006. en avril … le pays. votre demande d’asile se solde par une décision … introduisez une seconde demande d’asile le 1er mars 2011, qui se …

  7. Arrêt 98864 de 14/03/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … secrétaire d’etat à l’asile et à la migration, et à … belge et a sollicité l’asile le lendemain. la procédure …

  8. Arrêt 98745 de 13/03/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    burundi afin de demander l’asile en belgique, là où l’un … introduisez votre demande d’asile le 14 mai 2012. vous passez … l’analyse de votre demande d’asile. de ce fait découlent de …

  9. Arrêt 98478 de 07/03/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (guide des procédures et …

  10. Arrêt 98446 de 07/03/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduisez une demande d’asile le 8 mai 2012. b. motivation après … politique de migration et d'asile sur le fait que vous invoquez des … exprimée dans la demande d’asile et au cours de l’examen …

  11. Arrêt 98391 de 05/03/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    1. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … juin 2012. vous demandez l’asile auprès des autorités compétentes … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut …

  12. Arrêt 98360 de 05/03/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduisez votre demande d’asile ce même jour. b. motivation après … l’assistance aux demandeurs d’asile, mais ne délivre pas de … donc dans votre récit d’asile. ainsi, l’adresse de [a.b …

  13. Arrêt 98333 de 04/03/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ADAM C.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration sociale … introduit une demande d’asile en italie. sans attendre l’issue … introduit une demande d’asile auprès des autorités belges. lors …

  14. Arrêt 98332 de 04/03/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    2009 et vous demandez l’asile en belgique le 20 avril 2009. depuis … bien-fondé de votre demande d'asile. d’emblée, le commissariat … base de votre demande d’asile. tous ces éléments amènent …

  15. Arrêt 98294 de 01/03/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    finlande. vous y demandez l’asile car vous êtes accusé par … de déposer une demande d’asile à l’office des étrangers … l’appui de votre demande d’asile, si bien que vos déclarations …

  16. Arrêt 98050 de 28/02/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    une première demande d’asile à la base de laquelle vous invoquez … demandez une première fois l’asile le 22 décembre 2009 dépourvu … une deuxième demande d’asile à l’appui de laquelle …

  17. Arrêt 98248 de 28/02/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  18. Arrêt 98204 de 28/02/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    introduit votre demande d'asile auprès de l'office des … déposées. votre demande d’asile se solde par une décision … une seconde demande d’asile le 5 juillet 2011. celle-ci …

  19. Arrêt 98176 de 28/02/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: RENIERS N.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  20. Arrêt 98003 de 27/02/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    dépôt de votre demande d’asile du 26 janvier 2009. l’analyse … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils … plaidoirie pour les demandeurs d’asile burundais », émanant de …

  21. Arrêt 97784 de 25/02/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    une première demande d’asile à la base de laquelle vous invoquez … belgique où vous demandez l’asile le 25 septembre 2009. le … introduisez une seconde demande d’asile à l’appui de laquelle …

  22. Arrêt 97783 de 25/02/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    vous introduisez votre demande d’asile. fin octobre 2010, votre … refus de votre demande d’asile dans la mesure où la protection … l’appui de votre demande d’asile, ceux-ci n’apparaissent …

  23. Arrêt 97662 de 21/02/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    déposez une demande d’asile à l’office des étrangers … l'appui de votre demande d'asile, si bien que vos déclarations … c’est au demandeur d’asile qu’il incombe de convaincre l’autorité …

  24. Arrêt 97268 de 18/02/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    introduisez votre demande d'asile le 16 juillet 2009. depuis … réexamen de votre demande d’asile compte tenu de l’attestation … principalement votre demande d’asile sur les problèmes que vous …

  25. Arrêt 97306 de 18/02/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    introduit votre demande d’asile en date du 21 octobre 2010 … réexamen de votre demande d’asile compte tenu de la photocopie … l’appui de votre demande d’asile ne sont très probablement …

  26. Arrêt 96984 de 13/02/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    dépôt de votre demande d’asile du 2 mai 2012. l’analyse … l’appui de votre demande d’asile sont réellement celles qui … hautement invraisemblable que vous demandiez l’asile en belgique alors que c’est …

  27. Arrêt 96606 de 05/02/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    lendemain et demandez l’asile le 25 février 2011, dépourvu … d’identité. votre demande d’asile se solde par une décision … l’appui de votre demande d’asile, ceux-ci n’apparaissent …

  28. Arrêt 96492 de 31/01/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    avez introduit une demande d’asile en date du 14 mai 2008. selon … votre fille avez demandé l’asile sous une fausse identité … introduit une demande d’asile. votre mari serait resté …

  29. Arrêt 95738 de 24/01/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    introduisez une demande d'asile dans ce contexte, en date … fortement votre récit d'asile. premièrement, le cgra … l’appui de votre demande d’asile n’est pas utilisé dans ce …

  30. Arrêt 95498 de 21/01/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    introduisez une demande d'asile auprès de l'office des étrangers. le … crédibilité de votre récit d'asile. ainsi, vous déclarez avoir … cadre de votre demande d'asile. par conséquent, ce rapport …

  31. Arrêt 95361 de 18/01/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … considération d’une demande d’asile, avec ordre de quitter le … introduit une demande d’asile le 29 décembre 2009. cette …

  32. Arrêt 95288 de 17/01/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile laquelle s’est clôturée … introduit une seconde demande d’asile laquelle a fait l’objet …

  33. Arrêt 95236 de 16/01/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … l’examen des demandes d’asile (guide des procédures et … exerce au contentieux de l’asile, il est amené à soumettre …

  34. Arrêt 95125 de 15/01/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  35. Arrêt 94935 de 11/01/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    déposer une demande d’asile à l’office des étrangers … requérante confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils … motifs de sa demande d’asile ; elle souligne à cet égard …

  36. Arrêt 94946 de 11/01/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    déposer une demande d’asile à l’office des étrangers … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils … motifs de sa demande d’asile ; elle souligne à cet …

  37. Arrêt 94499 de 31/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    septembre où vous demandez l’asile le 23 septembre 2009 muni … d’identité. votre demande d’asile se solde par une décision … votre deuxième demande d’asile se base sur les nouveaux …

  38. Arrêt 94418 de 21/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VERDICKT B.

    votre première demande d'asile le lendemain dépourvu de … introduisez une seconde demande d’asile. a l’appui de cette nouvelle … votre deuxième demande d’asile ne le convainquent pas que …

  39. Arrêt 94268 de 21/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    introduisez une demande d’asile auprès de la police de l’aéroport … fondé de votre demande d'asile. premièrement, le cgra … l’appui de votre demande d’asile, ils ne justifient pas une …

  40. Arrêt 94108 de 20/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    introduisez une demande d’asile pour la première fois auprès … une deuxième demande d’asile. le 25 novembre 2011, le commissariat … votre deuxième demande d’asile. de nouveau, vous saisissez …

  41. Arrêt 94107 de 20/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    introduisez une demande d’asile en date du 24 mai 2011. a … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez une attestation … même de votre demande d’asile. certes, vous étiez mineure …

  42. Arrêt 94201 de 20/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    dépôt de votre demande d’asile du 28 avril 2011. l’analyse … fonder substantiellement sa demande d’asile sur les faits exposés dans … l’appui de sa demande d’asile. la partie défenderesse …

  43. Arrêt 93825 de 17/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VERDICKT B.

    votre première demande d’asile sous une fausse identité … une deuxième demande d’asile sous votre vraie identité … votre première demande d’asile. en novembre 2004, vous êtes …

  44. Arrêt 93508 de 13/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    vous introduisez votre demande d’asile. b. motivation après avoir … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures … la crédibilité de votre récit d’asile repose uniquement sur l’appréciation …

  45. Arrêt 93251 de 11/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    une première demande d’asile à la base de laquelle vous … mai, et vous demandez l’asile le 3 mai, muni de votre carte … introduisez une seconde demande d’asile à l’appui de laquelle …

  46. Arrêt 93241 de 11/12/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    déposer une demande d’asile à l’office des étrangers … justifier votre demande d’asile ne sont pas crédibles s’en trouve … invoquez dans votre demande d’asile. votre passeport, votre …

  47. Arrêt 93006 de 06/12/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    le secrétaire d'etat à l'asile, à l'immigration et à l'intégration … introduit une demande d’asile le 27 août 2010. la procédure … août 2010. la procédure d’asile s’est clôturée par une …

  48. Arrêt 92613 de 30/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    une première demande d’asile le 15 septembre 2009. le … compétentes pour votre demande d’asile. cce x - page 2 vous … une deuxième demande d’asile le 25 mai 2010, à l’appui …

  49. Arrêt 92611 de 30/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    une première demande d’asile à la base de laquelle vous invoquez … jusqu’en belgique, où vous demandez l’asile le 18 septembre 2009. depuis … introduisez une seconde demande d’asile à l’appui de laquelle …

  50. Arrêt 92614 de 30/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    votre première demande d’asile se basait sur les faits suivants … le 21. vous demandez l’asile le 25 juin 2010 dépourvu … janvier 2011. votre demande d’asile se solde par une décision …

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