Arrêts

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  1. Arrêt 122810 de 22/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le 21 décembre 2012. le … base de votre demande d’asile. dans son arrêt n° 114 …

  2. Arrêt 122384 de 11/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … 2013 et avez demandé l’asile le 18 mars 2013. en cas … décrédibilise votre récit d’asile. en effet, dans la mesure …

  3. Arrêt 122112 de 03/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    une première demande d’asile auprès de l’office des … votre première demande d’asile, vous avez affirmé n’être … introduit une seconde demande d’asile en date du 17 juillet 2013 …

  4. Arrêt 122111 de 03/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    introduit votre demande d’asile à l’office des étrangers … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas … base de votre demande d’asile. tout d’abord, quand …

  5. Arrêt 122027 de 01/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    musulmane. vous avez demandé l’asile le 11 septembre 2012 pour … introduit une demande d’asile auprès des autorités compétentes … base de votre demande d’asile, à savoir l’accusation …

  6. Arrêt 122039 de 01/04/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … votre pays pour demander l’asile en grèce vers la fin de … n’aviez pas pu demander l’asile dans ces pays. a votre …

  7. Arrêt 121897 de 31/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    une première demande d’asile en belgique le 23 décembre … votre première demande d’asile, vous déclarez avoir été … une deuxième demande d’asile. dans le cadre de cette demande …

  8. Arrêt 122017 de 31/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez votre demande d’asile le 5 septembre 2011. votre … 2011. votre demande d’asile a fait l’objet d’une …

  9. Arrêt 121689 de 27/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    une première demande d’asile à l’office des étrangers … introduisiez une seconde demande d’asile à l’office des étrangers … votre seconde demande d’asile, vous renvoyez aux faits …

  10. Arrêt 121683 de 27/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LECLERCQ V.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile. b. motivation il ressort … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  11. Arrêt 121659 de 27/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    et vous avez demandé l’asile le 2 mai. b. motivation il … base de votre demande d’asile ; ils ne permettent donc … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  12. Arrêt 121425 de 25/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    a l’appui de votre demande d’asile, vous avez invoqué les faits … et vous avez demandé l’asile le 4 avril 2013 auprès des … général de tenir votre récit d’asile pour établi. en outre …

  13. Arrêt 121196 de 20/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile : depuis la mort de votre … introduisez votre demande d’asile le jour même. à l’appui … l’appui de cette demande d’asile, votre avocate dépose un …

  14. Arrêt 120941 de 19/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    et vous avez demandé l’asile parce que vous craignez votre maître … défenderesse rejette la demande d’asile du requérant en raison de … cet aspect du récit d’asile ainsi que ceux concernant …

  15. Arrêt 120928 de 19/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    avez introduit une demande d'asile en belgique. b. motivation force … long de votre procédure d’asile, vous n'êtes pas parvenu … politique de migration et d'asile sur le fait que vous êtes mineur(e …

  16. Arrêt 120926 de 19/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    introduisiez une demande d’asile. vous êtes originaire de … l’appui de votre demande d’asile. selon vos déclarations … l’appui de votre demande d’asile. ainsi, vous basez l’entièreté …

  17. Arrêt 120873 de 18/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez votre demande d’asile le 18 mars 2013. b. motivation le … raison à votre demande d’asile (cf. rapport d’audition …

  18. Arrêt 120910 de 18/03/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PINTIAUX G.

    la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … une première demande d’asile. la procédure s’est clôturée … introduit une seconde demande d’asile. la procédure s’est clôturée …

  19. Arrêt 120880 de 18/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile vous déposez trois photos …

  20. Arrêt 120908 de 18/03/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PINTIAUX G.

    la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … une première demande d’asile. la procédure s’est clôturée … introduit une seconde demande d’asile. la procédure s’est clôturée …

  21. Arrêt 120869 de 18/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    présentés par le demandeur d’asile) concernent la situation … attaquée rejette la demande d’asile du requérant après avoir … fait qu’un demandeur d’asile a déjà été persécuté …

  22. Arrêt 120907 de 18/03/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PINTIAUX G.

    la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … une première demande d’asile. la procédure s’est clôturée … introduit une seconde demande d’asile. la procédure s’est clôturée …

  23. Arrêt 120689 de 16/03/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: PINTIAUX G.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … introduit une demande d’asile le lendemain. 1.2. le … l’examen d’une demande d’asile présentée dans l’un …

  24. Arrêt 120682 de 14/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    décembre 2010 et demandez l’asile le lendemain. en cas de … cadre de votre demande d’asile une décision de refus du … base de votre demande d’asile. quant à votre première …

  25. Arrêt 120460 de 13/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    introduit une demande d’asile le lendemain. vous invoquez … l’appui de votre demande d’asile : cce x - page 2 vous … requérante confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  26. Arrêt 120395 de 12/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    parties. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations …

  27. Arrêt 120394 de 12/03/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    parties. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations …

  28. Arrêt 119927 de 28/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE GUCHTENEERE G.

    une première demande d’asile à l’office des étrangers … de votre première d’asile, vous avez affirmé n’être … introduit une seconde demande d’asile en date du 28 février 2013 …

  29. Arrêt 119850 de 28/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … évoqués dans votre récit d’asile et ces lésions (voir farde …

  30. Arrêt 119574 de 26/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    rejette les demandes d’asile des requérants pour différentes … à rejeter les demandes d’asile des requérants. cette motivation …

  31. Arrêt 119433 de 25/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    l’appui de votre demande d’asile : depuis juin 2011, vous … introduisez votre demande d’asile le lendemain. b. motivation le … joignez à votre demande d’asile, celui-ci écrit qu’il …

  32. Arrêt 119378 de 24/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    introduit une première demande d'asile. vous avez déclaré avoir rencontré … introduisez une seconde demande d'asile. a l'appui de celle-ci, vous … de votre première demande d’asile et que le cce n’avait pas …

  33. Arrêt 119379 de 24/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile le jour même de votre arrivée. b … l’appui de votre demande d’asile, ceux-ci ne permettent pas …

  34. Arrêt 119309 de 21/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GOBERT S.

    une première demande d’asile à l’office des étrangers … introduisiez une seconde demande d’asile à l’office des étrangers … votre seconde demande d’asile, vous renvoyez aux faits …

  35. Arrêt 119087 de 18/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … de précédentes demandes d’asile par des arrêts du conseil … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base …

  36. Arrêt 118981 de 17/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  37. Arrêt 118982 de 17/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  38. Arrêt 118979 de 17/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  39. Arrêt 118874 de 14/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  40. Arrêt 118957 de 14/02/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  41. Arrêt 118942 de 14/02/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HARMEL P.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … introduit une demande d’asile le lendemain. 1.2. le … l’examen d’une demande d’asile présentée dans l’un …

  42. Arrêt 118855 de 13/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  43. Arrêt 118595 de 10/02/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  44. Arrêt 118629 de 10/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    parties. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations unies …

  45. Arrêt 118596 de 10/02/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: MAERTENS E.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  46. Arrêt 118578 de 07/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    décembre 1980. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … l’appui de sa demande d’asile. ces motifs sont conformes … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut …

  47. Arrêt 118454 de 06/02/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    1980. 2. dans sa demande d’asile, la partie requérante expose … le rejet de la demande d’asile, dès lors que le défaut … l’examen des demandes d’asile (haut commissariat des nations unies …

  48. Arrêt 118183 de 31/01/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … considération d’une demande d’asile, prises le 2 octobre 2012 … une première demande d’asile. ces demandes ont été clôturées …

  49. Arrêt 118273 de 31/01/2014

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WERENNE J.-C.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  50. Arrêt 118179 de 31/01/2014

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … territoire-demandeur d’asile, pris le 13 juin 2013 … introduit une demande d’asile qui a mené à l’arrêt …

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