Arrêts

Nombre de résultats: 1769 (1001 - 1050)

  1. Arrêt 208832 de 06/09/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduisez votre demande d’asile à l’office des étrangers … cours de la procédure d’asile ; l’entretien personnel … cadre de votre procédure d’asile et que vous pouvez remplir …

  2. Arrêt 208837 de 06/09/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduit une demande d’asile en même temps que votre … la base de votre demande d’asile, à titre personnel, vous … approfondie de votre demande d’asile, les éléments que vous …

  3. Arrêt 208436 de 30/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile. en août 2016, l’ambassadeur … introduisez une demande d’asile auprès de la belgique. votre … également introduit une demande d'asile en belgique le 25 juillet …

  4. Arrêt 208434 de 30/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile. en 1998-1999, vous délivrez … introduisez une demande d’asile auprès de la belgique. b … base de votre demande d’asile. tout d’abord, vous situez …

  5. Arrêt 207998 de 22/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … dès lors, votre demande d'asile a à nouveau été soumise …

  6. Arrêt 207996 de 22/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les éléments … introduisez votre demande d’asile à l’office des étrangers … 2016. votre demande d’asile a fait l’objet d’une …

  7. Arrêt 208026 de 22/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous évoquez les faits suivants … elles et avez demandé l’asile le 13 avril 2016. a l’appui … l’appui de votre demande d’asile, vous remettez votre passeport …

  8. Arrêt 207997 de 22/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez votre demande d’asile le 24 novembre 2017 … l’appui de votre demande d’asile et, partant, ne peut considérer …

  9. Arrêt 207993 de 22/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Kosovo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduisez une demande d’asile le même jour. a l’appui … n° […]) a demandé l’asile en belgique le 24 novembre … introduit une demande d’asile. après avoir reçu une réponse …

  10. Arrêt 207995 de 22/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduisez une demande d’asile le 1er juin 2017. b. motivation après … l’appui de votre demande d’asile est uniquement basée sur … appuyer votre demande d’asile en belgique. il ne ressort …

  11. Arrêt 207994 de 22/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduisez une demande d’asile le 7 juin 2017. b. motivation après … à l’appui de votre demande d’asile, directement liés à votre … l’appui de votre demande d’asile étant donné la pénalisation …

  12. Arrêt 208002 de 22/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduisez votre demande d’asile à l’office des etrangers … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez les documents … l’examen de votre demande d’asile que plusieurs éléments …

  13. Arrêt 207549 de 06/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile. en 2000, vous subissez … avril 2017. vous demandez l’asile auprès des autorités belges … l’appui de votre demande d’asile : un certificat médical …

  14. Arrêt 207550 de 06/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduisez une demande d'asile auprès de l'office des étrangers … l'introduction de votre demande d'asile à l'office des étrangers … l’appui de votre demande d’asile n’ont jamais existés dans …

  15. Arrêt 207551 de 06/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez votre passeport …

  16. Arrêt 207553 de 06/08/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les éléments … belges. votre demande d’asile a fait l’objet d’une … cndp. votre demande d’asile a donc été à nouveau soumise …

  17. Arrêt 207336 de 30/07/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduisez votre demande d’asile auprès des autorités belges. b … à l’appui de votre demande d’asile. il atteste uniquement de … justifiant l’octroi de l’asile et/ou viole les article 48/3 …

  18. Arrêt 207317 de 27/07/2018

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé …

  19. Arrêt 207279 de 26/07/2018

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé … introduit une demande d’asile en date 24 juin 2011. cette … introduit une demande d’asile, avoir été victime d’un …

  20. Arrêt 207186 de 25/07/2018

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Macédoine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé …

  21. Arrêt 207070 de 23/07/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    une première demande d’asile. à l’appui de celle-ci … ensuite votre demande d’asile le 14 mai 2012. le … une seconde demande d’asile, sans être retournée dans …

  22. Arrêt 207073 de 23/07/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez votre demande d’asile le 12 décembre 2016. vous … l’appui de votre demande d’asile. b. motivation l’examen …

  23. Arrêt 206931 de 18/07/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduisez une demande d’asile auprès des autorités belges … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez des problèmes … base de votre demande d’asile. tout d’abord, vos propos …

  24. Arrêt 206901 de 18/07/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduit une demande d’asile auprès des instances compétentes. selon … émaillent votre récit d’asile et celles-ci nous empêchent … essentiel de votre demande d’asile, à savoir tant la durée …

  25. Arrêt 206903 de 18/07/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile auprès de l’office des … depuis l’introduction de votre demande d’asile, que vous n’avez pas mis …

  26. Arrêt 206808 de 16/07/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduit une demande d’asile à l’office des étrangers … approfondie de votre demande d’asile, les éléments que vous … entendus en procédure d’asile néerlandophone en juin et …

  27. Arrêt 206812 de 16/07/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d'asile. en 2005 ou 2009 ou 2012 … introduit une demande d’asile le jour même. en juillet …

  28. Arrêt 206810 de 16/07/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … auprès des instances d’asile belges. b. motivation force … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez des problèmes …

  29. Arrêt 206811 de 16/07/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 1er septembre 2015. environ … examiné votre demande d’asile, le commissariat général …

  30. Arrêt 206809 de 16/07/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduit une demande d’asile le 1er septembre 2015. vous … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez une crainte … réfugié, un demandeur d’asile peut également se voir accorder …

  31. Arrêt 206505 de 04/07/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduit une demande d’asile. a l’appui de celle-ci … introduit une demande d’asile mais n’auriez pas reçu … n’auraient introduit de demande d’asile en turquie. en cas de retour …

  32. Arrêt 206382 de 02/07/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduit une demande d’asile le 10.08.2015 à l’office … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez : une copie … base de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  33. Arrêt 206223 de 28/06/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduisez une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile, vous fournissez votre passeport … principales de votre demande d’asile à l’oe, ce qui ne permet …

  34. Arrêt 205927 de 26/06/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    2015 et avez demandé l’asile le 20 août 2015. vous seriez … examiné votre demande d’asile, le commissariat général … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez pour vous …

  35. Arrêt 205622 de 21/06/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … la présente demande d’asile. en mai 2015, un ami vous … l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez tout d'abord …

  36. Arrêt 205623 de 21/06/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduit une demande d’asile le 27.08.2015 à l’office … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez : une copie … base de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  37. Arrêt 205649 de 21/06/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduit votre demande d’asile le 07/10/15. a l’appui … invoquez pour demander l’asile en troisième lieu, invité … réfugié, un demandeur d’asile peut se voir accorder le …

  38. Arrêt 205653 de 21/06/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduit une demande d’asile le lendemain. b. motivation il … réfugié, un demandeur d’asile peut également se voir accorder … individuelles du demandeur d’asile, cette situation peut donner …

  39. Arrêt 205652 de 21/06/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile auprès de l’office des … examiné votre demande d’asile, le cgra est dans l’impossibilité …

  40. Arrêt 205633 de 21/06/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduisez une demande d’asile en belgique à l’appui … d’arrêt, vous pensez demander asile auprès des nations unies … introduisez une demande d’asile auprès de l’office des …

  41. Arrêt 205625 de 21/06/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduit une demande d’asile auprès de l’office des … réfugié, un demandeur d’asile peut également se voir accorder … individuelles du demandeur d’asile, cette situation peut donner …

  42. Arrêt 205288 de 13/06/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduisez une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez votre attestation …

  43. Arrêt 205268 de 13/06/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Bénin
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous évoquez les faits … introduit une demande d’asile le 20 juillet 2016. b. motivation l’examen … attentif de votre demande d’asile a mis en exergue un certain …

  44. Arrêt 204921 de 06/06/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisant une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile, vous fournissez l’original …

  45. Arrêt 204920 de 06/06/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduit votre demande d’asile. a l’appui de celle-ci … introduit une demande d’asile. vous auriez tout nié en bloc … introduit votre demande d'asile à l'office des étrangers …

  46. Arrêt 204784 de 31/05/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile le 6 du même mois. à l’appui … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez votre carte …

  47. Arrêt 204785 de 31/05/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile le 1er septembre 2015 (annexe … l’ensemble de votre récit d’asile, des doutes peuvent être …

  48. Arrêt 204445 de 28/05/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    introduit votre demande d’asile. votre épouse serait revenue … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez une copie … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  49. Arrêt 204339 de 24/05/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile en belgique et a fait l’objet … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez la volonté …

  50. Arrêt 204338 de 24/05/2018

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GROULARD F.-X.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … votre présente demande d’asile. votre frère [a.] vous a … 2015. votre demande d’asile est liée à celle de votre …

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