Arrêts

Nombre de résultats: 3019 (2651 - 2700)

  1. Arrêt 92612 de 30/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    connaissances, vous demandez l’asile le 28 septembre 2009. depuis … introduisez une seconde demande d’asile. a l’appui de cette nouvelle … votre deuxième demande d’asile ne le convainquent pas que …

  2. Arrêt 92608 de 30/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    introduisez une demande d’asile en date du 30 mai 2011. a … base de votre demande d’asile, vous déposez deux attestations … long de votre procédure d’asile, vous n'êtes pas parvenue à …

  3. Arrêt 92618 de 30/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    de déposer une demande d’asile à l’office des étrangers … l’examen de sa demande d’asile qu’il remplit effectivement … la base de la demande d’asile ne sont pas tenus pour crédibles …

  4. Arrêt 92637 de 30/11/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: GERGEAY M.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration sociale …

  5. Arrêt 92342 de 28/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduisez une demande d’asile le 15 février 2011. le … l’appui de votre demande d’asile et alors que vous avez maintenu … avant d’introduire votre demande d’asile, alors que vous étiez en …

  6. Arrêt 92341 de 28/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduit une demande d’asile le 9 novembre 2010. vous … introduisez une demande d’asile en belgique, le 9 novembre … introduisez une demande d’asile suite à l'enlèvement de …

  7. Arrêt 91945 de 22/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    même jour. vous demandez l’asile le 7 janvier 2010 muni de … 2010. votre demande d’asile se solde par une décision … introduisez une seconde demande d’asile le 10 août 2011. le 25 …

  8. Arrêt 91929 de 22/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VERDICKT B.

    jour même et demandez l’asile le 22 novembre 2010. depuis … concernant. votre demande d’asile fait l’objet d’une décision … 2011. votre demande d’asile fait donc l’objet d’un …

  9. Arrêt 91863 de 22/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    février 2012, vous demandez l’asile auprès des autorités compétentes. depuis … pour que votre demande d’asile puisse relever du champ d’application … l’appui de votre demande d’asile, ils ne permettent en rien …

  10. Arrêt 91825 de 20/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduisez une demande d’asile auprès des autorités belges … décision de demander l’asile, ce que vous faites le 18 … pour que votre demande d’asile puisse relever du champ d’application …

  11. Arrêt 91824 de 20/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduisez une demande d'asile auprès de l'office des étrangers. b … pour crédible votre récit d'asile. ainsi, vous déclarez avoir … l'appui de votre demande d'asile, ceux-ci ne s'avèrent pas en …

  12. Arrêt 91669 de 19/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VERDICKT B.

    décidez de demander l’asile à l’office des étrangers … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’exposés … au sujet des demandeurs d’asile burundais ainsi qu’un document …

  13. Arrêt 91687 de 19/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VERDICKT B.

    déposer une demande d’asile à l’office des étrangers … requérante confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils … justifiant l’octroi de l’asile et /ou viole l’article …

  14. Arrêt 91502 de 13/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ANTOINE C.

    introduisez une demande d’asile le jour même auprès de … base de vote demande d’asile, vous déposez votre permis … substantiellement sa demande d’asile sur les faits exposés dans …

  15. Arrêt 91074 de 06/11/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    une première demande d’asile à la base de laquelle vous invoquez … introduisez une seconde demande d’asile à l’appui de laquelle … votre deuxième demande d’asile ne le convainquent pas que …

  16. Arrêt 91007 de 05/11/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: BUISSERET M.

    politique de migration et d'asile et désormais par le secrétaire … le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … introduit une demande d’asile auprès des autorités belges …

  17. Arrêt 90551 de 26/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    belgique. vous demandez l’asile le 5 octobre 2009 muni de … introduisez une seconde demande d’asile et déposez de nouveaux documents … une nouvelle demande d’asile sur la base des mêmes faits …

  18. Arrêt 90515 de 26/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    pays-bas et y demandez l’asile sous une fausse identité … fausse identité. on vous accorde l’asile en septembre 2004, mais il … le lendemain. vous demandez l’asile auprès des autorités compétentes …

  19. Arrêt 90543 de 26/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    base de votre demande d’asile. encore, quand bien même … déclarations du demandeur d’asile. par ailleurs, en l’absence … crédibilité de votre récit d’asile repose uniquement sur le …

  20. Arrêt 90544 de 26/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: WILMOTTE M.

    qui refuse la demande d’asile de la requérante : elle … à rejeter la demande d’asile de la requérante. cette …

  21. Arrêt 90525 de 26/10/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: YA MUTWALE M.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  22. Arrêt 90468 de 25/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  23. Arrêt 90460 de 25/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VERDICKT B.

    norvège, où vous demandez l’asile en raison de persécutions … d’origine. votre demande d’asile est refusée, et vous êtes … déposer une demande d’asile à l’office des étrangers …

  24. Arrêt 90281 de 25/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    déposer une demande d’asile à l’office des étrangers … 2011. votre demande d’asile se solde par une décision … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures …

  25. Arrêt 90020 de 18/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    lendemain. vous demandez l’asile le 23 juin 2010, muni de … introduisez une seconde demande d’asile le 29 juin 2011. a l’appui … votre deuxième demande d’asile ne le convainquent pas que …

  26. Arrêt 90028 de 18/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    2010, où vous demandez l’asile le 12 janvier 2010. depuis … introduisez une seconde demande d’asile à l’office des etrangers … de cette seconde demande d’asile, vous déposez les documents …

  27. Arrêt 90027 de 18/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    évènement. vous demandez alors l’asile auprès des autorités compétentes … pays. vous avez demandé l’asile en date du 14 février 2012 … n’ayez pas demandé l’asile après la première attaque …

  28. Arrêt 90021 de 18/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    2010 ; vous y demandez l’asile le lendemain. depuis que … dépôt de votre demande d’asile du 10 septembre 2010. l’analyse … devant les instances d’asile. aussi, le commissariat …

  29. Arrêt 89936 de 17/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: VANDERCAM P.

    une nouvelle demande d’asile en belgique après le rejet … lorsqu’une nouvelle demande d’asile est introduite sur la base … précédente demande d’asile de la partie requérante …

  30. Arrêt 89872 de 16/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    une première demande d’asile à la base de laquelle vous invoquez … nommé [a.]. vous demandez l’asile le 7 septembre 2009. depuis … introduisez une seconde demande d’asile à l’appui de laquelle …

  31. Arrêt 89871 de 16/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    déposez une demande d’asile à l’office des étrangers … 2011. votre demande d’asile se solde, par une décision … introduisez une seconde demande d’asile le 1er juillet 2011. le 19 …

  32. Arrêt 89874 de 16/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduisez votre demande d’asile le 6 avril 2011. vous avez … mois environ. votre demande d’asile se solde par une décision … l’appui de votre demande d’asile, ils ne peuvent servir à remettre …

  33. Arrêt 89873 de 16/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduisez une demande d'asile auprès de l'office des étrangers … cadre de votre demande d’asile, la charge de la preuve qui vous … l'examen de votre demande d'asile est celle de la crédibilité …

  34. Arrêt 89875 de 16/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    déposer une demande d’asile à l’office des étrangers … refus de votre demande d’asile dans la mesure où la protection … l’appui de sa demande d’asile. à cet égard, le conseil …

  35. Arrêt 89582 de 11/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    décembre 2009. vous demandez l’asile le 15 décembre 2009, dépourvu … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils … sujet des demandeurs d’asile burundais. 3.2 indépendamment …

  36. Arrêt 89403 de 09/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduisez votre demande d’asile le 05 juillet 2011. le 18 … enfants. votre demande d’asile fait l’objet d’une décision … mars 2012. votre demande d’asile refait alors l’objet d’une …

  37. Arrêt 89401 de 09/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    déposer une demande d’asile à l’office des étrangers … fondement de votre crainte d’asile. cette constatation rend … invoquez dans votre demande d’asile. a cet égard, il convient …

  38. Arrêt 89402 de 09/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    déposer une demande d’asile à l’office des étrangers … votre première demande d’asile en norvège en 2007. interrogé … votre première demande d’asile. lorsqu’il vous est expliqué …

  39. Arrêt 89070 de 04/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    une première demande d’asile basée sur les faits suivants … introduisez une demande d’asile en date du 11 octobre 2010. le … introduit une seconde demande d’asile à l’appui de laquelle …

  40. Arrêt 89015 de 04/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduisez votre demande d’asile le 6 septembre 2011. b … fondement de votre demande d’asile comme établi, quod non en l’espèce … l’appui de votre demande d’asile (documents versés au dossier …

  41. Arrêt 88790 de 02/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduisez votre demande d’asile le 19 août 2011. b. motivation après … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures … introduisez votre demande d’asile, alors que vous êtes arrivée …

  42. Arrêt 88792 de 02/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    2010, où vous demandez l’asile. vous avez été entendu … profite au demandeur d’asile ainsi que des principes du … l’appui de la demande d’asile. à cet égard, le conseil …

  43. Arrêt 88791 de 02/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    introduisez une demande d’asile le 2 janvier 2012. depuis … plaidoirie pour les demandeurs d’asile burundais ». 3.2 indépendamment … l’appui de la demande d’asile. à cet égard, le conseil …

  44. Arrêt 88794 de 02/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    l’appui de votre demande d’asile, ils ne permettent en rien … fondé de votre demande d’asile. votre passeport atteste … plaidoirie pour les demandeurs d’asile burundais ». 3.2 indépendamment …

  45. Arrêt 88795 de 02/10/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    l’appui de la demande d’asile. à cet égard, le conseil … l’examen des demandes d’asile (haut-commissariat des nations … l’appui de sa demande d’asile, documents dont la partie …

  46. Arrêt 88618 de 28/09/2012

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: DE WREEDE C.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … territoire – demandeur d’asile, pris le 18 juin 2012 … une première demande d’asile. 1.3. le 3 mars 2010 …

  47. Arrêt 88560 de 28/09/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: ROISIN O.

    introduisez une demande d’asile en date du 6 janvier 2011 … 6 janvier 2011. votre demande d'asile se solde par une décision … février 2012. votre demande d'asile fait à nouveau l'objet d'une …

  48. Arrêt 88375 de 27/09/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    une première demande d’asile auprès des autorités du … demande cce x - page 2 d’asile sans avoir quitté le territoire … votre deuxième demande d’asile ne le convainquent pas que …

  49. Arrêt 88372 de 27/09/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    j.n.]. vous demandez l’asile le 5 avril 2011, dépourvue … plusieurs mois. votre demande d’asile fait l’objet d’une décision … mars 2012. votre demande d’asile procède de nouveau à l’analyse …

  50. Arrêt 87841 de 20/09/2012

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: LOUIS B.

    votre première demande d’asile se basait sur les faits suivants … décidez de demander l’asile le 10 septembre 2010. votre … 2010. votre demande d’asile fait l’objet d’une décision …

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