Arrêts

Nombre de résultats: 3435 (1001 - 1050)

  1. Arrêt 260149 de 03/09/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … l’ensemble de votre récit d’asile. enfin notons que l’excision … d'observation sur les demandes d'asile relatives aux mutilations …

  2. Arrêt 260152 de 03/09/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    sa première demande d’asile. a l’appui de cette nouvelle … précédente demande d’asile, laquelle a fait l’objet … exerce au contentieux de l’asile, il est amené à soumettre l’ensemble …

  3. Arrêt 259620 de 26/08/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Algérie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le prolongement de votre récit d’asile précédent, à savoir que … cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir … prolongement de votre récit d’asile précédent, à savoir que …

  4. Arrêt 258816 de 29/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Rwanda
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … l’appui de votre demande d’asile. en ce qui concerne … émaillent le récit d’asile du requérant. tout d’abord …

  5. Arrêt 258817 de 29/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Bénin
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    ressort de votre récit d’asile que vous avez pu bénéficier … rappelle qu’en matière d’asile, la preuve s’établit …

  6. Arrêt 258830 de 29/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … centrale dans votre récit d'asile contribue à déforcer …

  7. Arrêt 258855 de 29/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances …

  8. Arrêt 258815 de 29/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Rwanda
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … émaillent le récit d’asile de la requérante. ainsi …

  9. Arrêt 258221 de 15/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … s’avère que votre demande d’asile se base intégralement sur …

  10. Arrêt 258223 de 15/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    après que sa demande d’asile n’a pas abouti. il est … cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … jour tous en procédure d’asile dans leur pays d’accueil …

  11. Arrêt 258224 de 15/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Ukraine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir … justifiée que votre demande d’asile est essentiellement basée …

  12. Arrêt 257865 de 09/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … fait d’avoir demandé l’asile en belgique, remarquons que … d’échec de sa procédure d’asile et de retour en rdc. 2.4 …

  13. Arrêt 257864 de 09/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    page 3 procédure d’asile et que, dans les circonstances … l’initiative de cette procédure d’asile et bien que vous soyez la … d’orientation sur les demandes d’asile relatives aux mutilations …

  14. Arrêt 257863 de 09/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Niger
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … crédibilité de son récit d’asile s’en trouve être d’autant … justifiant l’octroi de l’asile et/ou viole les article 48/3 …

  15. Arrêt 257683 de 06/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … invoquées et les motifs d’asile allégués par vous n’avaient … d’une analyse par les instances d’asile. le fait de verser à nouveau …

  16. Arrêt 257668 de 06/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    auprès des instances d’asile belges sont des éléments … présentée aux instances d’asile belges dans le cadre de votre … devant les instances d’asile belges sont des faits établis …

  17. Arrêt 257670 de 06/07/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Niger
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … sa première demande d’asile, que son ami i. était un … défaillante du récit d’asile livré par le requérant …

  18. Arrêt 257218 de 25/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … attentif de votre demande d’asile a mis en exergue un certain … cadre de votre procédure d'asile comme le mentionne le guide …

  19. Arrêt 257217 de 25/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    les faits et motifs d’asile allégués par vous n’avaient … sa première demande d’asile. il ne dépose aucun nouveau … la première demande d’asile du requérant ainsi que l'arrêt …

  20. Arrêt 257216 de 25/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Sénégal
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … l’appui de son récit d’asile puissent se reproduire ou … maltraitances évoquées dans son récit d’asile sont d’une ampleur telle …

  21. Arrêt 257037 de 22/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: République centrafricaine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir … dissimuler aux instances d’asile votre véritable identité … 2016 (dossier oe, annexe « recherche asile », 11.03.2019) ; page facebook …

  22. Arrêt 257036 de 22/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Sénégal
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    de l’examen de votre demande d’asile, lequel incombe à l’espagne … réexpliquer les motifs d’asile tels que vous les aviez déjà … première procédure d’asile et qu’il ne s’agit donc …

  23. Arrêt 257033 de 22/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir … toutefois que le récit d’asile livré par la requérante … aspect de son récit d’asile, la requérante, particulièrement …

  24. Arrêt 257034 de 22/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  25. Arrêt 257035 de 22/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mali
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … brève, que les demandeurs d’asile ont très peu la possibilité …

  26. Arrêt 256214 de 11/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 3 juges
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … personnes à demander l’asile au rwanda en 2006. par … contenu de votre dossier d’asile dans le cadre de votre nouvelle …

  27. Arrêt 256103 de 10/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de la procédure d’asile de votre mère. enfin, le … cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … devant les instances d’asile être de nationalité rwandaise …

  28. Arrêt 256106 de 10/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … cadre de votre procédure d’asile. le commissariat général … crédibilité du récit d’asile du requérant, il n’y a …

  29. Arrêt 256173 de 10/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mali
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cours de la procédure d’asile ; l’entretien personnel … cadre de ta procédure d’asile et que tu peux remplir les obligations … politique de migration et d'asile sur le fait que vous êtes mineur(e …

  30. Arrêt 256101 de 10/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … partie de votre récit d’asile. soulignons le fait que le … base de votre demande d’asile entache sérieusement la …

  31. Arrêt 256102 de 10/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Côte d'Ivoire
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    long de ta procédure d’asile, tu n'es pas parvenu à rendre … politique de migration et d'asile sur le fait que vous êtes mineur(e …

  32. Arrêt 256174 de 10/06/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures …

  33. Arrêt 255121 de 27/05/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Sénégal
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    réexpliquer les motifs d’asile tels que vous les aviez déjà … précédente demande d’asile, laquelle a fait l’objet … la première demande d’asile du requérant. en effet …

  34. Arrêt 255077 de 25/05/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Côte d'Ivoire
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … précédente demande d’asile, laquelle a fait l’objet … la première demande d’asile du requérant en constatant …

  35. Arrêt 254987 de 25/05/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … autorités » en matière d’asile. 2.3.4. en conséquence … crédibilité du récit d’asile invoqué par la requérante …

  36. Arrêt 255071 de 25/05/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Sénégal
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … introduit une demande d’asile, qu’elle a deux soeurs …

  37. Arrêt 255079 de 25/05/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Rwanda
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances …

  38. Arrêt 254685 de 18/05/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Palestine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  39. Arrêt 254337 de 11/05/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: République centrafricaine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir … trompé les instances d’asile, de surcroît fausses preuves … dispense pas les instances d’asile de s’interroger in fine …

  40. Arrêt 254334 de 11/05/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d’asile le 22 janvier 2019. a l’appui … cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir … lien avec votre récit d’asile (cf. farde « documents » …

  41. Arrêt 254336 de 11/05/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  42. Arrêt 254335 de 11/05/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … émaillent le récit d’asile de la requérante. elle souligne …

  43. Arrêt 253647 de 29/04/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  44. Arrêt 253530 de 27/04/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Libéria
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … incombe au demandeur d’asile. c’est donc à vous qu’il … émaillent le récit d’asile du requérant. en conclusion …

  45. Arrêt 253525 de 27/04/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mali
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir … l’égard de tout demandeur d’asile (cfr. les recommandations … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures …

  46. Arrêt 253526 de 27/04/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Angola
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … incombe au demandeur d’asile. c’est donc à vous qu’il … l’exil et la procédure d’asile sont eux-mêmes des facteurs …

  47. Arrêt 253531 de 27/04/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … d’étayer votre récit d’asile. vous n’invoquez pas d’autre … justifiant l'octroi de l'asile et/ou viole les articles …

  48. Arrêt 253544 de 27/04/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … la présentation d’une demande d’asile dans un état membre, pour … traitement d’une demande d’asile introduite par une personne …

  49. Arrêt 253529 de 27/04/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Palestine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  50. Arrêt 253527 de 27/04/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

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