Arrêts

Nombre de résultats: 3435 (1101 - 1150)

  1. Arrêt 248328 de 28/01/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    une première demande d’asile en belgique le 28 juin 2018 … crédibilité du récit d’asile de la requérante lors de … première procédure d’asile, la partie défenderesse …

  2. Arrêt 248326 de 28/01/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Algérie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir … déclarations - et donc du récit d'asile du requérant - parfois incompréhensibles …

  3. Arrêt 248398 de 28/01/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Palestine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  4. Arrêt 248368 de 28/01/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que vous pouvez remplir … l’appui de sa demande d’asile ne sont pas crédibles. en …

  5. Arrêt 248352 de 28/01/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  6. Arrêt 247970 de 21/01/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Palestine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  7. Arrêt 247885 de 21/01/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … prouver aux instances d’asile belges qu’elles se sont … voyage et la procédure d’asile sont eux- mêmes des facteurs …

  8. Arrêt 247883 de 21/01/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … prouver aux instances d’asile belges qu’elles se sont … voyage et la procédure d’asile sont eux- mêmes des facteurs …

  9. Arrêt 247881 de 21/01/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … prouver aux instances d’asile belges qu’elles se sont … voyage et la procédure d’asile sont eux- mêmes des facteurs …

  10. Arrêt 247882 de 21/01/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … d’une part, au demandeur d’asile de fournir les informations … en coopération avec le demandeur d’asile. pour ce faire, la partie …

  11. Arrêt 247967 de 21/01/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Palestine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  12. Arrêt 247006 de 08/01/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … l'ensemble de votre récit d'asile. ensuite, constatons … mensongères par un demandeur d’asile ne dispense pas les instances …

  13. Arrêt 247003 de 08/01/2021

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    et les faits et motifs d’asile allégués par vous n’avaient … contenu de votre dossier d’asile dans le cadre de votre nouvelle … sa première demande d’asile, arguant que le père de …

  14. Arrêt 246740 de 23/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … crédibilité de son récit d’asile. par conséquent, dès lors … crédibilité du récit d’asile invoqué par le requérant …

  15. Arrêt 246778 de 23/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … faite par les instances d’asile du bienfondé de la demande … l’appui de sa demande d’asile ne sont pas crédibles. en …

  16. Arrêt 246681 de 22/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Jordanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    protection internationale auprès des instances d'asile belges le 11 janvier 2017. cce … votre première demande d’asile et présentez les copies … sa première demande d’asile. a cet égard, par les nouveaux …

  17. Arrêt 246686 de 22/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    invoquiez comme motifs d’asile le fait d’être homosexuelle … et les faits et motifs d’asile allégués par vous n’avaient … éléments centraux du récit d’asile, à savoir l’orientation …

  18. Arrêt 246687 de 22/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … auprès des instances d’asile belges. le 18 septembre … cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir …

  19. Arrêt 246680 de 22/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … l’initiative de cette procédure d’asile et bien que vous soyez la … générale de votre récit d’asile. deuxièmement, concernant …

  20. Arrêt 246683 de 22/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Syrie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … constatation. dans le cadre du régime d’asile européen commun (raec … cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances …

  21. Arrêt 246684 de 22/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances …

  22. Arrêt 246685 de 22/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … rappelons que la procédure d'asile a pour objet de protéger … fait des procédures d’asile. en définitive, la partie cce …

  23. Arrêt 246682 de 22/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Rwanda
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … le cadre de la demande d’asile d’[a.] en allemagne (cf …

  24. Arrêt 246688 de 22/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    essentiels de son récit d’asile. le conseil estime que les …

  25. Arrêt 246162 de 15/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Ukraine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    raison de votre demande d’asile en belgique et de la divulgation … cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  26. Arrêt 246164 de 15/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Rwanda
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    la carte de demandeur d’asile de votre fils [j. m. b] au … cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures …

  27. Arrêt 246163 de 15/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que vous pouvez remplir … l’appui de votre récit d’asile. au sein de l’attestation … rétablir à votre récit d’asile la crédibilité que les …

  28. Arrêt 246161 de 15/12/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … tromper les instances d’asile belges quant à votre profil … tromper les instances d’asile belges quant à son profil …

  29. Arrêt 245102 de 30/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Tanzanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile. le 28 août 2018, toi ainsi … frères, vous avez demandé l’asile en belgique. tu invoques … l’appui de ta demande d’asile craindre être excisée en …

  30. Arrêt 245013 de 27/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    convaincre les instances d’asile à ce sujet. tout d’abord … devant les instances d’asile belge. le commissariat général …

  31. Arrêt 245012 de 27/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … tant sur votre récit d’asile que sur le contexte de votre … bien- fondé de votre récit d’asile. ensuite, parlant des circonstances …

  32. Arrêt 245029 de 27/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Syrie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    auprès des instances d’asile belges. vous déclarez avoir … cadre de votre procédure d’asile et que vous avez été en … constatation. dans le cadre du régime d’asile européen commun (raec …

  33. Arrêt 245015 de 27/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le cadre de sa demande d’asile, votre soeur [f. c] a été … cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures …

  34. Arrêt 245011 de 27/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Rwanda
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … crédibles son récit d’asile et le fondement des craintes …

  35. Arrêt 245030 de 27/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Rwanda
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir … x - page 9 instances d’asile du bienfondé de la demande … établies et que le récit d’asile n’est pas crédible. cce …

  36. Arrêt 245028 de 27/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … d'observation sur les demandes d'asile relatives aux mutilations …

  37. Arrêt 245016 de 27/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … étrangers. la procédure d’asile n’a « pas pour objet de … cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances …

  38. Arrêt 245014 de 27/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir … présentés par le demandeur d’asile) », inventoriée en pièce … fait qu'un demandeur d’asile […] a déjà subi des atteintes …

  39. Arrêt 244962 de 26/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Ukraine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … déposés par le demandeur d’asile »). vous déclarez en outre … d'origine, le demandeur d’asile : a) n’a pas de crainte …

  40. Arrêt 244471 de 19/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Rwanda
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    certificat de demandeur d’asile en ouganda de votre mari, une … cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir … et les faits et motifs d’asile allégués par vous n’avaient …

  41. Arrêt 244429 de 19/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Djibouti
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    collaboration avec les instances d’asile avaient été constatés … une première demande d’asile le 17 janvier 2018. a l’appui … sa première demande d’asile. en date du 31 octobre 2019 …

  42. Arrêt 244424 de 19/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … discrédit sur votre récit d'asile. ensuite, le commissariat … discrédit sur votre récit d'asile. mais encore, lors de votre …

  43. Arrêt 244432 de 19/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d’asile le 14.12.18. a l’appui … étrangères à votre demande d’asile. b. motivation après une … cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances …

  44. Arrêt 244425 de 19/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Bénin
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cours de la procédure d'asile ; l'entretien personnel a … cadre de ta procédure d'asile et que tu peux remplir les obligations … du ministre, chargé de l'asile et la migration sur le fait …

  45. Arrêt 244430 de 19/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … discrédit sur votre récit d’asile. ainsi, vous expliquez que … les motifs de sa demande d’asile. ensuite, elle considère …

  46. Arrêt 244426 de 19/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    11 par les instances d’asile du bienfondé de la demande … éléments centraux du récit d’asile du requérant, à savoir …

  47. Arrêt 244427 de 19/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances …

  48. Arrêt 244137 de 16/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d’asile auprès des autorités grecques … résultat de votre demande d'asile, vous décidez de quitter … une première demande d’asile auprès des autorités belges. en …

  49. Arrêt 244134 de 16/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … sur le pays », dossier d’asile suisse, traduction). il convient … sur le pays », dossier d’asile suisse, traduction, p. 7-9 …

  50. Arrêt 244135 de 16/11/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … présentés par le demandeur d’asile », pièces 5 à 10). vous … début de votre procédure d’asile, que vous identifiez votre …

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