Arrêts

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  1. Arrêt 240239 de 28/08/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mali
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    les diverses instances d’asile en belgique. il relevait … réfugié, un demandeur d’asile peut se voir accorder le … une deuxième demande d’asile le 7 mars 2019, qu’elle …

  2. Arrêt 240204 de 28/08/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … crédibilité de son récit d’asile. a cet effet, elle met en …

  3. Arrêt 240206 de 28/08/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  4. Arrêt 240139 de 27/08/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    lors de sa procédure d’asile en allemagne, à savoir ses … fait qu'un demandeur d’asile […] a déjà subi des atteintes … lorsque le demandeur d’asile n’étaye pas certains aspects …

  5. Arrêt 240141 de 27/08/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Côte d'Ivoire
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    crédibilité du récit d’asile présenté par le requérant. d’emblée … conduire les instances d’asile à faire preuve de vigilance … exerce au contentieux de l’asile, il est amené à soumettre …

  6. Arrêt 240142 de 27/08/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Sénégal
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    crédibilité du récit d’asile présenté par le requérant … du crédit au récit d’asile livré par le requérant … persécuté, un demandeur d’asile dissimule son homosexualité dans …

  7. Arrêt 240140 de 27/08/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile pour présenter les documents … l’examen des demandes d’asile (guide des procédures et … requérant, dont la procédure d’asile a débuté il y a plus d’un …

  8. Arrêt 240143 de 27/08/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … connaissance par le demandeur d'asile; par la diffusion qui en … connaissance par le demandeur d'asile mais également en tenant …

  9. Arrêt 239226 de 29/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Bénin
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    d’étayer son récit d’asile outre qu’il n’a pas essayé … crédibilité du récit d’asile du requérant et empêchent … crédibilité de son récit d’asile. 5.3. concernant les divergences …

  10. Arrêt 239191 de 29/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d'asile. b. motivation après avoir … base de votre demande d’asile. premièrement, les faits … l’introduction de votre demande d’asile. en effet, vous déclarez …

  11. Arrêt 239200 de 29/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    crédibilité du récit d’asile présenté par la requérante … aspect de son récit d’asile. 5.2. par ailleurs, à l’instar … l’analyse de la demande d’asile doit être fondée sur une …

  12. Arrêt 239215 de 29/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    fait qu'un demandeur d’asile a déjà été persécuté … faite par les instances d’asile du bienfondé de la demande … exerce au contentieux de l’asile, il est amené à soumettre …

  13. Arrêt 239212 de 29/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    crédibilité de son récit d’asile. a cet effet, elle relève … exerce au contentieux de l’asile, il est amené à soumettre …

  14. Arrêt 239192 de 29/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    auxquels le demandeur d’asile n’a pas été confronté … inciter les autorités d’asile compétentes à continuer …

  15. Arrêt 238966 de 24/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    crédibilité de son récit d’asile. a cet effet, elle relève … conduire les instances d’asile à faire preuve d’une particulière … prêter foi au récit d’asile de la requérante et au bienfondé …

  16. Arrêt 238964 de 24/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Maroc
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduire sa demande d’asile, attitude qu’elle juge incompatible … éléments du récit d’asile du requérant ainsi que certains … exerce au contentieux de l’asile, il est amené à soumettre …

  17. Arrêt 238965 de 24/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Maroc
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduire sa demande d’asile, attitude qu’elle juge … éléments du récit d’asile de la requérante ainsi que … exerce au contentieux de l’asile, il est amené à soumettre …

  18. Arrêt 238968 de 24/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  19. Arrêt 238967 de 24/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Palestine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que vous pouvez remplir … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  20. Arrêt 238969 de 24/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  21. Arrêt 238660 de 16/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mali
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    crédibilité du récit d’asile du requérant. cce x … remplies : a) le demandeur d’asile s'est réellement efforcé … déclarations du demandeur d’asile sont jugées cohérentes …

  22. Arrêt 238649 de 16/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    certaine que les instances d’asile belges auraient pris une décision … constats que les instances d'asile belges ont déjà établis … précédentes procédures d’asile, que vous n’étiez pas membre …

  23. Arrêt 238648 de 16/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures … crédibilité de votre récit d’asile repose uniquement sur le …

  24. Arrêt 238650 de 16/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … invoque dans son récit d’asile, et dont la crédibilité … crédibilité de son récit d’asile. le conseil rappelle ensuite …

  25. Arrêt 238652 de 16/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Maroc
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … l’appui de son dossier d’asile. de plus, la partie requérante …

  26. Arrêt 238653 de 16/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Sénégal
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … faite par les instances d’asile du bienfondé de la demande …

  27. Arrêt 238655 de 16/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  28. Arrêt 238377 de 10/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    elle-même le demandeur d’asile qui introduit une demande … personnel du demandeur d’asile lorsqu’il s’agit, comme … exerce au contentieux de l’asile, il est amené à soumettre …

  29. Arrêt 238256 de 09/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous ne présentez aucun … crédibilité du récit d’asile présenté par le requérant … crédit à son récit d’asile, en particulier à la réalité …

  30. Arrêt 238255 de 09/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    prêter foi au récit d’asile de la requérante. 6. pour … exerce au contentieux de l’asile, il est amené à soumettre …

  31. Arrêt 238257 de 09/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Turquie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … établie et que le récit d’asile n’est pas crédible. 5.8 …

  32. Arrêt 238099 de 07/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … l’appui de votre demande d’asile ne peuvent être rattachés … l'introduction de votre demande d'asile entache d'emblée la crédibilité …

  33. Arrêt 238094 de 07/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … de plus pas demandé l’asile en grèce, alors que vous … suggéré d’y demander l’asile – ce que vous avez refusé …

  34. Arrêt 238098 de 07/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Rwanda
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … certificat de demandeur d’asile délivré par l’ouganda … justifiant l’octroi de l’asile ; - des articles 2 et 4 de …

  35. Arrêt 238096 de 07/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que, dans les circonstances … l’ensemble de votre récit d’asile. par ailleurs, d’importantes … la crédibilité du récit d’asile de la requérante concernant …

  36. Arrêt 238097 de 07/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que vous pouvez remplir … sa première demande d’asile, et en soulignant l’absence … une nouvelle demande d’asile sur la base des mêmes faits …

  37. Arrêt 238095 de 07/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Indéfini
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … ou d’avoir demandé l’asile en belgique n’est donc … fait d’avoir demandé l’asile puisse faire obstacle à …

  38. Arrêt 238100 de 07/07/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances …

  39. Arrêt 237634 de 30/06/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Turquie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … critères justifiant l'octroi de l'asile; et/ou viole les articles … déterminants du récit d’asile du requérant, à savoir son …

  40. Arrêt 237647 de 30/06/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    et les faits et motifs d’asile allégués par vous n’avaient … contenu de votre dossier d’asile dans le cadre de votre nouvelle … fait qu’un demandeur d’asile a déjà été persécuté …

  41. Arrêt 237650 de 30/06/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Rwanda
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … l’appui de votre demande d’asile, ceux-ci ne sont pas de nature … émaillent le récit d’asile de la requérante, notamment …

  42. Arrêt 237652 de 30/06/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le cadre de votre procédure d’asile et que vous pouvez remplir … l’appui de sa demande d’asile, le requérant, de nationalité …

  43. Arrêt 237646 de 30/06/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d’asile et que vous pouvez remplir … justifiant l’octroi de l’asile et/ou viole les articles 48/3 …

  44. Arrêt 237505 de 26/06/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … l’initiative de cette procédure d’asile et bien que vous et votre …

  45. Arrêt 237406 de 24/06/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burkina Faso
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l'appui de votre demande d'asile, vous invoquez les faits … une première demande d’asile auprès des autorités belges … introduisez une seconde demande d’asile sans avoir quitté le territoire …

  46. Arrêt 237398 de 24/06/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    requérante quant à son récit d’asile et son profil. ainsi, la … tromper les instances d’asile sur ces aspects de son récit … lors de sa seconde demande d'asile et son audition par l'oe …

  47. Arrêt 237400 de 24/06/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Afghanistan
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … la réalité de ces motifs d’asile ni de ces craintes alléguées … présenté ces motifs d’asile : « les talibans me reprochaient …

  48. Arrêt 237402 de 24/06/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Rwanda
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le cadre ta procédure d’asile ; l’entretien personnel … cadre de ta procédure d’asile et que tu peux remplir les obligations … cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances …

  49. Arrêt 237401 de 24/06/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    2008, vous y demandez l’asile. en 2010, soit après près … 2011, vous y demandez l’asile ; vous n’obtiendrez aucune … l’allemagne, où vous demandez l’asile le 26 octobre 2012, selon …

  50. Arrêt 237405 de 24/06/2020

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: République centrafricaine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    cadre de votre procédure d'asile et que, dans les circonstances … les faits et motifs d’asile allégués par vous n’ayant … une deuxième demande d’asile le 24 septembre 2019, qu’elle …

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