Arrêts

Nombre de résultats: 3435 (2201 - 2250)

  1. Arrêt 169449 de 09/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Kosovo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisent une demande d’asile en date du 14 avril 2011. le … introduisent une seconde demande d’asile. votre frère [m] introduit … lui une seconde demande d’asile le 8 décembre 2011. celles-ci …

  2. Arrêt 169453 de 09/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … attentif de votre demande d’asile a mis en exergue un certain …

  3. Arrêt 169451 de 09/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit votre demande d’asile le 3 juillet 2015. vous auriez … introduit votre demande d’asile le même jour. durant votre … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez une copie …

  4. Arrêt 169446 de 09/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … appliquées. ensuite, votre récit d’asile souffre d’imprécisions …

  5. Arrêt 169450 de 09/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    et avez fait votre demande d’asile le même jour. vous résidiez … l’appui de votre demande d’asile : cce x- page 2 le 6 … l’appui de votre demande d'asile, ils ne sont pas de nature …

  6. Arrêt 169447 de 09/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … d’introduire votre demande d’asile auprès des autorités belges. b … introduire votre demande d’asile après avoir eu connaissance …

  7. Arrêt 169452 de 09/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous déposez une copie … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir … l’appui de votre demande d’asile. vous n’auriez pas rencontré d’autres …

  8. Arrêt 169448 de 09/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile à l’office des etrangers. b … attentif de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  9. Arrêt 169233 de 07/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Djibouti
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    d’emprunt. vous demandez l’asile dans le royaume le 15 septembre … introduisent une demande d’asile le lendemain. b. motivation après … lors de votre demande d’asile à savoir vos arrestations …

  10. Arrêt 169232 de 07/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit votre demande d’asile auprès des autorités compétentes. b … crédible votre récit d’asile. tout d’abord, interrogé … base de votre récit d’asile manque de crédibilité tout …

  11. Arrêt 169152 de 06/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … avez introduit une demande d’asile auprès de l'office des etrangers. a … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  12. Arrêt 168704 de 30/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile le 30 octobre 2014. b. motivation le … 1980 dans le dossier d’asile. et enfin, les noms de vos … cadre de votre demande d’asile se retrouvent sur l’acte …

  13. Arrêt 168702 de 30/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile. le 4 avril 2013, votre … introduit une demande d’asile auprès des autorités compétentes … attentif de votre demande d’asile a mis en exergue un certain …

  14. Arrêt 168703 de 30/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile les faits suivants : de … introduisez une demande d’asile le 16 février 2015. b … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  15. Arrêt 168701 de 30/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile le lendemain. vous invoquez … l’appui de votre demande d’asile : vous étiez pasteure à … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez une carte …

  16. Arrêt 168650 de 27/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    où vous avez demandé l’asile. a ce jour, vous n’avez … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez les documents … documents versés à votre demande d’asile tels que les films des manifestations …

  17. Arrêt 168304 de 25/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    une première demande d’asile auprès de l’office des … une deuxième demande d’asile le 7 avril 2016 alors que … une troisième demande d’asile le 9 mai 2016 alors que vous …

  18. Arrêt 168303 de 25/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Somalie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d’asile. b. motivation … repose sur le demandeur d’asile d’offrir sa pleine collaboration … informations sur sa demande d’asile, parmi lesquelles il lui …

  19. Arrêt 168300 de 25/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … une première demande d’asile près d’un an après votre … traite votre demande d’asile, vous rejoignez la belgique …

  20. Arrêt 168302 de 25/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    base de votre récit d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile. en cas de retour en guinée … réalité de votre récit d’asile. en premier lieu, il convient …

  21. Arrêt 168301 de 25/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    suisse, vous avez demandé l’asile le 20 novembre 2013. votre … novembre 2013. votre demande d’asile se serait clôturée négativement … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des …

  22. Arrêt 168299 de 25/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    lien avec votre demande d’asile. à l’appui de votre … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès des autorités compétentes …

  23. Arrêt 168332 de 25/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile en allemagne en alléguant … concernant votre dossier d’asile, vous êtes parti en italie … introduit une demande d’asile auprès des autorités aéroportuaires …

  24. Arrêt 168336 de 25/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Kosovo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduire une demande d’asile sur le territoire du royaume … introduisez une demande d’asile en date du 28 août 2015 … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez personnellement …

  25. Arrêt 168157 de 24/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Ukraine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d’asile le 24 septembre 2015 … pour lesquels vous demandez asile sont exclusivement liées … estime que chaque demande d’asile doit être examinée à partir …

  26. Arrêt 167878 de 19/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Kosovo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    maman introduit une demande d'asile. a l'appui de celle-ci, elle … considération de sa demande d'asile. vous introduisez un recours … maman introduit une demande d'asile à ton nom. a l'appui de …

  27. Arrêt 167750 de 18/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d’asile. récemment, vous recevez … l’appui de votre demande d’asile, à savoir : votre carte … pays et de votre demande d’asile en belgique. relevons …

  28. Arrêt 167720 de 17/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Sénégal
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    territoire – demandeur d’asile » (annexe 13quinquies) daté … introduisez une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile, vous produisez les documents …

  29. Arrêt 167404 de 11/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    vous auriez demandé l’asile en pologne, où la protection … une première demande d’asile en belgique. a l’appui … l’appui de cette demande d’asile, vous avez invoqué les mêmes …

  30. Arrêt 167400 de 11/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    où, elle a demandé l’asile. cce x - page 2 très … octobre 2011, la demande d’asile de votre mère a fait l’objet … introduit une seconde demande d’asile. cette deuxième et dernière …

  31. Arrêt 167402 de 11/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … attentif de votre demande d’asile a mis en exergue un certain …

  32. Arrêt 167403 de 11/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile auprès des instances compétentes. vous … l'examen de votre demande d'asile que vous n'avancez pas d'éléments … l'appui de votre demande d'asile (audition cgra du 10 décembre …

  33. Arrêt 167158 de 03/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès de l’office des … véracité de votre récit d’asile et, partant les craintes …

  34. Arrêt 167164 de 03/05/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … l’appui de votre demande d’asile que les autorités vous reprochent … base de votre demande d’asile. d’autant que le pasteur …

  35. Arrêt 166894 de 29/04/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Sénégal
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    a l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile dans le royaume le 28 octobre … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez votre carte …

  36. Arrêt 166898 de 29/04/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Niger
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une première demande d'asile en belgique. elle déclare … 2009, votre mère demande l'asile pour la deuxième fois en … de sa deuxième demande d'asile, elle apporte des documents …

  37. Arrêt 167031 de 29/04/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Tunisie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile auprès de l’office des … fondez votre demande d’asile sur votre crainte de subir … lui attribuez dans votre récit d’asile. vous ne savez pas quand …

  38. Arrêt 166895 de 29/04/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Djibouti
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile. bien que le cgra ne remette … l'appui de votre demande d'asile. quant aux documents déposés … l'appui de votre demande d'asile, ils ne suffisent pas à …

  39. Arrêt 166896 de 29/04/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Sénégal
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez ensuite une demande d'asile auprès des autorités belges … l’appui de votre demande d’asile. quant à l‘attestation … justifiant l’octroi de l’asile et/ou viole les articles …

  40. Arrêt 167034 de 29/04/2016

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Syrie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé …

  41. Arrêt 166777 de 28/04/2016

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Sénégal
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé … introduit une demande d’asile. il a été reconnu réfugié …

  42. Arrêt 166712 de 28/04/2016

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Maroc
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé …

  43. Arrêt 166574 de 27/04/2016

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Maroc
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé …

  44. Arrêt 166602 de 27/04/2016

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé … une première demande d’asile le 24 novembre 2010, laquelle … une deuxième demande d’asile, laquelle a été rejetée …

  45. Arrêt 166608 de 27/04/2016

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Géorgie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé … introduit une demande d’asile le même jour …

  46. Arrêt 166506 de 26/04/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Sénégal
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile à la base de laquelle vous … arrivée une demande d’asile auprès des autorités belges … à l’appui de votre demande d’asile être poursuivi par les autorités …

  47. Arrêt 166504 de 26/04/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Arménie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … 2015, vous avez demandé l’asile en belgique en compagnie … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  48. Arrêt 166507 de 26/04/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez votre demande d’asile le 4 septembre 2015. en … base de votre demande d’asile. bien que nous ne remettions …

  49. Arrêt 166505 de 26/04/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … éléments cruciaux de votre demande d’asile. ainsi encore, vous déclarez … de votre vie et récit d’asile. au vu de l’ensemble de …

  50. Arrêt 166559 de 26/04/2016

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Maroc
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé …

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