Arrêts

Nombre de résultats: 3435 (3151 - 3200)

  1. Arrêt 105796 de 25/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisiez une demande d’asile. vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile. selon vos déclarations … délivrance d’attestations pour demandeurs d’asile lors de ses visites en belgique …

  2. Arrêt 105471 de 20/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 22 avril 2013. a l’appui … à l’appui de votre demande d’asile (un litige foncier) ne peuvent …

  3. Arrêt 105202 de 18/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    août 2010 et avez demandé asile auprès des autorités belge … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez votre permis … approfondie de votre demande d’asile, les éléments que vous …

  4. Arrêt 105203 de 18/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    mai 2012, une demande d’asile à l’appui de laquelle … l’appui de votre demande d’asile. b. motivation après un … l’appui de votre demande d’asile et de la situation concrète …

  5. Arrêt 105201 de 18/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Côte d'Ivoire
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    lendemain. vous demandez l’asile le 21 mai 2012. b. motivation après … bureau r-mena de la direction asile de l’office des etrangers … base de votre demande d’asile, ne peut être considérée …

  6. Arrêt 105204 de 18/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez votre demande d’asile le lendemain. voici les motifs … crédibilité générale de votre récit d’asile. tout d’abord, concernant … moment d’introduire votre demande d’asile, vous affirmez avoir été …

  7. Arrêt 105172 de 17/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile que vous étiez de nationalité … introduit une demande d’asile à l’office des étrangers. b … avez introduit une demande d’asile auprès des instances compétentes …

  8. Arrêt 104791 de 11/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    votre première demande d’asile, vous invoquiez les faits … introduit une demande d’asile auprès de l’office des … introduit une seconde demande d’asile à l’appui de laquelle …

  9. Arrêt 104783 de 11/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez votre demande d’asile le lendemain. voici les motifs … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez une attestation … crédibilité générale de votre récit d’asile. tout d’abord, concernant …

  10. Arrêt 104786 de 11/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez votre demande d’asile à l'office des étrangers … l’appui de votre demande d’asile, vous fournissez des documents … l’analyse de votre demande d’asile un certain nombre d’éléments …

  11. Arrêt 104785 de 11/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile. à l’appui de celle-ci … l'appui de votre demande d'asile, votre extrait d'acte de … base de votre demande d’asile tels que vous les relatez. ainsi …

  12. Arrêt 104781 de 11/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile le 10 août 2012. b. motivation après … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  13. Arrêt 104792 de 11/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Djibouti
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez votre demande d’asile le 26 septembre 2011. b … base de votre demande d’asile. au vu de l’importance … avoir pour votre demande d’asile, il est raisonnable d’attendre …

  14. Arrêt 104788 de 11/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez des faits … introduit une demande d’asile sept jours plus tard. début … l’appui de sa demande d’asile. à cet égard, le conseil …

  15. Arrêt 104784 de 11/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … avez introduit une demande d’asile. la veille de votre audition … favorablement sur votre demande d’asile. partant, il n’y a pas …

  16. Arrêt 104790 de 11/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Mauritanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile auprès des autorités compétentes … générale de votre récit d’asile. la question qui se pose …

  17. Arrêt 104793 de 11/06/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Côte d'Ivoire
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit votre demande d’asile le lendemain. vous êtes … l’appui de votre demande d’asile, ils ne permettent pas de … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures …

  18. Arrêt 104301 de 03/06/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration …

  19. Arrêt 104096 de 31/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … une première demande d’asile en date du 20 avril 2012 … territoire – demandeur d’asile » (annexe 13quinquies) daté …

  20. Arrêt 104079 de 31/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … avez finalement demandé l’asile le 03 avril 2013. vous dites … attentif de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  21. Arrêt 103922 de 30/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration … considération de sa demande d’asile » prise le 29 mai 2013 et … une première demande d’asile en belgique. cette demande …

  22. Arrêt 103967 de 30/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  23. Arrêt 103966 de 30/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  24. Arrêt 103753 de 29/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … une première demande d’asile en date du 20 avril 2012 … territoire – demandeur d’asile » (annexe 13quinquies) daté …

  25. Arrêt 103745 de 29/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    votre première demande d’asile. vous invoquiez les faits … introduisez une seconde demande d’asile, sans être retourné dans … la précédente demande d'asile. b. motivation il ressort …

  26. Arrêt 103746 de 29/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile. le 24 septembre 2011, des … introduit une demande d’asile à l’office des etrangers … protéger. ainsi, votre demande d’asile est à nouveau soumise à …

  27. Arrêt 103744 de 29/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Côte d'Ivoire
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez votre demande d’asile le lendemain. b. motivation après … l’appui de votre demande d’asile ne peuvent être rattachés … rappelle que la procédure d'asile a pour objet de protéger …

  28. Arrêt 103742 de 29/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Côte d'Ivoire
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit votre demande d’asile le 11 octobre 2012. vous … clés de votre récit d’asile, ne permettant dès lors … base de votre demande d’asile tel que vous les relatez. pour …

  29. Arrêt 103743 de 29/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Djibouti
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d’asile le 23 août 2012. b. motivation après … introduit une demande d’asile en 1998 ne peut influer sur … requérante confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  30. Arrêt 103741 de 29/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Algérie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … introduit une demande d’asile.. cce x- page 2 … l’examen de sa demande d’asile. toutefois, dans le …

  31. Arrêt 103752 de 29/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Maroc
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, et à l'intégration …

  32. Arrêt 103721 de 29/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Maroc
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, et à l'intégration …

  33. Arrêt 103728 de 29/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Maroc
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    la secrétaire d'etat à l'asile et la migration, à l'intégration …

  34. Arrêt 103656 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile. a l’appui de celle-ci … introduit une seconde demande d’asile sur base de craintes envers … votre première demande d’asile. en effet, il a estimé que …

  35. Arrêt 103648 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile. le 27 février 2011, un … l’appui de votre demande d’asile. ainsi, vous fondez l’ensemble … l’ensemble de votre demande d’asile sur le fait que votre oncle …

  36. Arrêt 103652 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile. depuis votre arrivée … l’appui de votre demande d’asile ne permettent pas d’établir …

  37. Arrêt 103655 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Côte d'Ivoire
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez votre demande d'asile en belgique le 3 juillet … poussée à demander l'asile en belgique. premièrement … frère a fait une demande d’asile au togo tantôt qu’il …

  38. Arrêt 103658 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    plus tard, une demande d’asile à l’appui de laquelle … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez les documents … l’appui de votre demande d’asile et de la situation concrète …

  39. Arrêt 103692 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    base de votre demande d’asile, vous invoquez que votre … lendemain où vous demandes l’asile le jour même. b. motivation a … cadre de votre demande d’asile, il vous appartient de convaincre …

  40. Arrêt 103649 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d’asile le lendemain. voici les éléments que … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez votre permis … crédibilité de votre récit d’asile. tout d’abord, les déclarations …

  41. Arrêt 103691 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Côte d'Ivoire
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d’asile. a l’appui de votre demande … l’appui de votre demande d’asile, vous joignez votre acte … l’appui de votre demande d’asile, vous joignez la copie de …

  42. Arrêt 103695 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile auprès des autorités belges … l’appui de votre demande d’asile, vous versez au dossier votre …

  43. Arrêt 103716 de 28/05/2013

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … introduit une demande d’asile qui s’est clôturée par …

  44. Arrêt 103650 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    domicile élu du demandeur d’asile sous pli recommandé à la …

  45. Arrêt 103693 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … et vous avez demandé l’asile le 6 avril 2012 auprès des … l’essentiel, sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  46. Arrêt 103654 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez votre demande d’asile auprès des autorités belges … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez une lettre …

  47. Arrêt 103694 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Burundi
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    lendemain. vous demandez l’asile auprès des autorités compétentes … l’appui de votre demande d’asile, ils ne permettent en rien … fondé de votre demande d’asile. votre passeport atteste …

  48. Arrêt 103653 de 28/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d'asile auprès des autorités … fonder votre demande d’asile, propos jugés comme étant … confirme fonder sa demande d’asile sur les faits tels qu’ils …

  49. Arrêt 102963 de 16/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile à l’office des étrangers … l’appui de votre demande d’asile, vous avez présenté une … approfondie de votre demande d’asile, les éléments que vous …

  50. Arrêt 102960 de 16/05/2013

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Bénin
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    togo. vous avez demandé l’asile le 29 du même mois. a l’appui … l’appui de votre demande d’asile, vous déclarez craindre … l’appui de votre demande d’asile que ceux mentionnés ci avant …

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