Arrêts

Nombre de résultats: 3435 (2151 - 2200)

  1. Arrêt 172138 de 19/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Tanzanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    considération d’une demande d’asile multiple, prise le 6 juin … jour même une demande d’asile à l’appui de laquelle … une deuxième demande d’asile, basée sur les mêmes motifs …

  2. Arrêt 172139 de 19/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    considération d’une demande d’asile multiple, prise le 31 mai … votre première demande d’asile. a l’appui de celle-ci … une deuxième demande d’asile. a l’appui de celle-ci …

  3. Arrêt 172140 de 19/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Russie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    considération d’une demande d’asile multiple, prise le 26 mai … une première demande d’asile en belgique. cette demande d’asile a été clôturée par une … votre première demande d’asile, vous n’invoquiez aucune …

  4. Arrêt 172136 de 19/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    considération d’une demande d’asile multiple, prises le 13 avril … votre première demande d’asile. a l’appui de celle- ci … votre seconde demande d’asile à l’appui de laquelle …

  5. Arrêt 172133 de 19/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Macédoine
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    considération d’une demande d’asile multiple », prises le 9 … introduisez une demande d’asile auprès de l’office des … votre première demande d’asile, vous invoquez les mêmes …

  6. Arrêt 172135 de 19/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    considération d’une demande d’asile multiple, prise le 3 juin … introduisez une demande d’asile auprès de l’office des … introduisez une seconde demande d’asile auprès de l’office des …

  7. Arrêt 172141 de 19/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Somalie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    considération d’une demande d’asile multiple, prise le 31 mai … une première demande d’asile à la base de laquelle vous avez … dépôt de votre demande d’asile du 16 novembre 2010. l’analyse …

  8. Arrêt 172137 de 19/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    considération d’une demande d’asile multiple, prise le 27 mai … une première demande d’asile auprès de l’office des … cette première demande d’asile, vous invoquiez les faits …

  9. Arrêt 172134 de 19/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Kosovo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    considération d’une demande d’asile multiple, prise le 27 mai … vous déposez une demande d’asile à l’appui de laquelle … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez également …

  10. Arrêt 171975 de 15/07/2016

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Afghanistan
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    secrétaire d’etat à l’asile et la migration, à l’intégration … introduit une demande d’asile le 5 février 2016 … introduit une demande d’asile en allemagne en date du 31 …

  11. Arrêt 171928 de 14/07/2016

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Maroc
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé …

  12. Arrêt 171935 de 14/07/2016

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé …

  13. Arrêt 171775 de 13/07/2016

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé …

  14. Arrêt 171696 de 12/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    considération d’une demande d’asile multiple, prise le 9 juin … votre première demande d’asile à l’office des étrangers … enfants. cette demande d’asile se clôture par un refus …

  15. Arrêt 171695 de 12/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous évoquez les faits … belgique. vous y avez demandé l’asile le 20 janvier 2016. vous … l’appui de votre demande d’asile. b. motivation l’examen …

  16. Arrêt 171703 de 12/07/2016

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Kosovo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé … d’accueil des demandeurs d’asile en allemagne et la lecture … pendant sa procédure d’asile en allemagne par le propriétaire …

  17. Arrêt 171731 de 12/07/2016

    Procédure: Annulation
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    le secrétaire d'etat à l'asile et la migration, chargé … introduit une demande d’asile en date du 19 décembre …

  18. Arrêt 171612 de 11/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Somalie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    considération d’une demande d’asile multiple », prise le 9 … janvier 2012 une demande d’asile à l’appui de laquelle … une deuxième demande d’asile, basée sur les mêmes motifs …

  19. Arrêt 171614 de 11/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Djibouti
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    considération d’une demande d’asile multiple », prise le 30 … septembre 2012 une demande d’asile à l’appui de laquelle … introduisez une seconde demande d’asile, dont objet, basée sur les …

  20. Arrêt 171613 de 11/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Serbie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant … introduisez une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les éléments …

  21. Arrêt 171619 de 11/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduire une demande d’asile le 18 septembre 2015. vous … l’appui de votre demande d’asile : cce x - page 2 le 2 … lesquels vous demandez l’asile conforte davantage le commissariat …

  22. Arrêt 171610 de 11/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    appuyer de votre demande d’asile. b. motivation après avoir … d’emblée votre récit d’asile. de surcroît, invitée … lesquels vous demandez l’asile, force est de constater que vous …

  23. Arrêt 171620 de 11/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile auprès des autorités compétentes … attentif de votre demande d’asile a mis en exergue un certain …

  24. Arrêt 171621 de 11/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous évoquez les faits suivants … vous y avez demandé l’asile le 17 décembre 2015. à … l’appui de votre demande d’asile, vous présentez les documents …

  25. Arrêt 171611 de 11/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Irak
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    2015 et auriez demandé l’asile le 09 septembre 2015. a … invoquez pour demander l’asile. ensuite, invité à répondre … préalable de leur demande d’asile. le moyen tiré de la violation …

  26. Arrêt 171520 de 08/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    avez introduit une demande d’asile auprès de l’office des … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … x - page 2 vous demandez asile en raison de votre orientation …

  27. Arrêt 171519 de 08/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous évoquez les faits … vous y avez demandé l’asile le 04 décembre 2015. vous … l’appui de votre demande d’asile votre carte d’identité …

  28. Arrêt 171521 de 08/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile le 3 décembre 2015. vous … l’appui de votre demande d’asile : cce x - page 2 le 5 … décidez de venir demander asile. b. motivation après analyse …

  29. Arrêt 171522 de 08/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … crédibilité à votre récit d’asile. premièrement mettons en … marquants de votre récit d’asile, à savoir votre agression physique …

  30. Arrêt 171528 de 08/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Ghana
    Composition: 3 juges
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    où vous avez demandé l’asile le 19 août 2010. après … l’appui de votre demande d’asile. b. motivation il convient … introduire une demande d’asile en belgique auprès des instances …

  31. Arrêt 171312 de 06/07/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … l’appui de cette demande d’asile, vous invoquez les faits … intention première était de demander l’asile en belgique. or, rien de …

  32. Arrêt 170873 de 29/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Sénégal
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d'asile auprès des autorités belges … l'appui de votre demande d'asile ne le sont pas davantage … l'appui de votre demande d'asile ne permettent pas de rétablir …

  33. Arrêt 170732 de 28/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … l’albanie pour venir demander l’asile en belgique. vous ne demandez … introduisez votre demande d’asile le 17 décembre 2015. entre …

  34. Arrêt 170681 de 28/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit votre demande d’asile le 04 novembre 2015. vous … l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile, vous fournissez un rapport psychologique …

  35. Arrêt 170730 de 28/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile à l’office des etrangers. b … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  36. Arrêt 170682 de 28/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez votre demande d’asile auprès des instances compétentes … l’appui de votre demande d'asile, vous produisez les documents …

  37. Arrêt 170392 de 23/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Congo (RD)
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    avez introduit une demande d’asile. vous invoquez les faits … l’appui de votre demande d’asile. vous avez quitté le congo … introduit une demande d’asile liée à celle de votre époux …

  38. Arrêt 170393 de 23/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit une demande d’asile. a l’appui de votre requête … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  39. Arrêt 170366 de 22/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    une première demande d’asile auprès des autorités belges … une nouvelle demande d’asile auprès de l’office des … considération d’une demande d’asile dans le chef d’un ressortissant …

  40. Arrêt 170373 de 22/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile le 21 octobre 2014. vous … l’appui de votre demande d’asile : vous viviez à conakry … de faire votre demande d'asile. a l’appui de votre demande …

  41. Arrêt 170372 de 22/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Albanie
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d'asile à l'appui de laquelle vous … constater que ta demande d’asile est liée à celle de ton … l’examen de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  42. Arrêt 170037 de 17/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile à l’office des étrangers … introduit une demande d’asile auprès des autorités belges … l’examen de son dossier d'asile, le commissariat général …

  43. Arrêt 169870 de 15/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Togo
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d’asile en belgique le 16 décembre … l’origine de votre demande d’asile n’a pu être établie. ainsi … l’appui de votre demande d’asile vous déposez un carnet international …

  44. Arrêt 169871 de 15/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile le 8 septembre 2015. à … l’appui de votre demande d’asile, vous déposez les documents …

  45. Arrêt 169728 de 14/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    une première demande d’asile le 22 du même mois. vous … l’appui de votre demande d’asile. selon vos déclarations … une deuxième demande d’asile, à l’appui de laquelle …

  46. Arrêt 169727 de 14/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduit une demande d’asile le 03 septembre 2015. vous … l’appui de votre demande d’asile : vous vivez avec vos parents … l’appui de votre demande d'asile, vous présentez un extrait …

  47. Arrêt 169724 de 14/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Guinée
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduit votre demande d’asile à l’office des etrangers. b … attentif de votre demande d’asile que vous n’avancez pas …

  48. Arrêt 169787 de 14/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Sénégal
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous joignez votre carte … l’appui de votre demande d’asile sont réellement celles qui … base de votre demande d’asile, à savoir votre orientation …

  49. Arrêt 169726 de 14/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Cameroun
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    l’appui de votre demande d’asile, vous invoquez les faits … introduisez une demande d’asile auprès des autorités le … l’examen des demandes d’asile (hcr, guide des procédures …

  50. Arrêt 169725 de 14/06/2016

    Procédure: Plein contentieux
    Pays d'origine: Rwanda
    Composition: 1 juge
    Juge-rapporteur: HAYEZ J.-F.

    introduisez une demande d’asile le 01 décembre 2015. cce … base de votre demande d’asile. premièrement, votre qualité … l’appui de votre demande d’asile, ils ne sont pas de nature …

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